Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997), dossier de plans signés, étude géotechnique établi par Geoplus (juin 1997), avant-projet sommaire(31 janvier 1997), rapport d'étude acoustique établi par Acouphen (3 juillet 1997), étude cuisine centrale (1996-1997), analyse des lots techniques établi par ABAC Ingénierie de Villefrance-sur-Saône (10 octobre 1996), permis de construire n°2616697V0021 (1997), déclaration de travaux pour abri à poubelles DT0261600v0027(2000), dossier des plans signés par les entreprises.

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Établissement d'enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration et extension de 1997.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 5 - 15

Date

1996-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)

Mots clés matières

collège