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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 4

Date

1988-2002

Origine

Ces dossiers ont été instruits au sein du Conseil général par le service Service des bâtiments départementaux et patrimoine sous la Direction de la Coordination des Bâtiments départementaux et du développement local dans les années 1998 à 2001. Ces dossiers ont été stockés dans les caves de l'Immeuble Le Liguria à Valence de 2000 à 2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés lieux

Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)

Mots clés matières

collège

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 3

Date

1999-2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lot 1 Voirie et réseau divers : marché public n°98BD184 avec l'entreprise sarl Joly de Cleon-d'Andran (1998-2001), lot 2 Gros oeuvre : marché public n° 98BD 185 avec l'entreprise Rivasi SARL et Entreprise Chazet SARL de Cléon-d'Andran et acte spécial de sous-traitance (1998-2001), Lot 3 Façades : marchés public n°98BD186 avec les Etablissements SPEF de Cléon-d'Andran, lot 4 Charpente bois : marché public n°98BD187  avec l'entreprise Sud-Est Charpente de Cléon-d'Andran (1998-2001), lot 5 zinguerie : marché public n°98BD196 avec l'entreprise SARL TEB de Dieulefit (1998-2000), lot 6 Etanchéité : marché public n° 98BD188 avec l'entreprise Ranc et fils de Montélimar, lot 7 Métallerie serrurerie : marché public n°99BD105 avec l'entreprise Ranc et fils (1999-2001), lot 8 Mesuiserie Est : marché public n°98BD189 avec l'entreprise Lamande-Ponce de Puy-Saint-Martin et avenants (1998-2001), lot 9 Mesuiserie intérieure : marché public n°98BD190 avec l'entreprise Reynaud et avenants de Châteauneuf-du-Rhône (1998-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002