
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Lot 1 Voirie et réseau divers : marché public n°98BD184 avec l'entreprise sarl Joly de Cleon-d'Andran (1998-2001), lot 2 Gros oeuvre : marché public n° 98BD 185 avec l'entreprise Rivasi SARL et Entreprise Chazet SARL de Cléon-d'Andran et acte spécial de sous-traitance (1998-2001), Lot 3 Façades : marchés public n°98BD186 avec les Etablissements SPEF de Cléon-d'Andran, lot 4 Charpente bois : marché public n°98BD187 avec l'entreprise Sud-Est Charpente de Cléon-d'Andran (1998-2001), lot 5 zinguerie : marché public n°98BD196 avec l'entreprise SARL TEB de Dieulefit (1998-2000), lot 6 Etanchéité : marché public n° 98BD188 avec l'entreprise Ranc et fils de Montélimar, lot 7 Métallerie serrurerie : marché public n°99BD105 avec l'entreprise Ranc et fils (1999-2001), lot 8 Mesuiserie Est : marché public n°98BD189 avec l'entreprise Lamande-Ponce de Puy-Saint-Martin et avenants (1998-2001), lot 9 Mesuiserie intérieure : marché public n°98BD190 avec l'entreprise Reynaud et avenants de Châteauneuf-du-Rhône (1998-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002