5 T 9 - Collège de Romans

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Cote/Cotes extrêmes

5T/9

Date

1877 - 1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml, 9 article(s)

Origine

Collège de Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/09/2016

Présentation du contenu

Versement des traités constitutifs du Collège communal de garçons de Romans-sur-Isère avec le changement de gestion pour le pensionnat en régie au compte du Principal, rémunérations du personnel de 1877 à 1939.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5 T 9/4-12

Date

1877-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 1939

Cote/Cotes extrêmes

5 T 9/6-12

Date

1877-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 1939

Mots clés matières

1886-1889

Cote/Cotes extrêmes

5 T 9/7

Date

1891-1899

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1899