Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du transfert de la responsabilité de gestion des personnels Techniciens Ouvriers et de Service (TOS) affectés dans les collèges au département.

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2873 W - Conseil général, Direction développement, Sous-direction culture-sport

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2873 W - Conseil général, Direction développement, Sous-direction culture-sport

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 1-388

Date

1976-2006

Politique éducative du département.

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 298-351

Date

1987-2006

Suivi des collèges.

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 310-320

Date

1998-2006

Mots clés matières

collège

Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du transfert de la responsabilité de gestion des personnels Techniciens Ouvriers et de Service (TOS) affectés dans les collèges au département.

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 319

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.

Mots clés matières

fonctionnaire de l'État

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