Marché public de maîtrise d'œuvre, participation de la commune de Loriol sur les travaux d'investissement. Mission de contrôle technique, convention, rapport final, mission CSPS, convention et rapport, rapports de vérification électrique des ascenseurs et des montes charges, PGCSPS.

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Établissement d'enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration et extension de 1997.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 5 - 15

Date

1996-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)

Mots clés matières

collège