3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction de l'Enseignement, Cellule Gestion administrative et financière

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Cote/Cotes extrêmes

3301 W 1-79

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8 ml, 79 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/02/2017

Présentation du contenu

Versement des budgets, décisions budgétaires modificatives et comptes administratifs et des conseils d'administrations des collèges publics classés par commune de 2004 à 2009.

Cote/Cotes extrêmes

3301 W 1-78

Date

2004-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3301 W 53-65

Date

2004-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2009

Cote/Cotes extrêmes

3301 W 54-56

Date

2006-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2009

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

Cote/Cotes extrêmes

3301 W 54

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2009