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  • 1

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 2

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 3

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 4

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 5

    Enquête des étudiants de la Faculté de Droit, économie, gestion d'Orléans sur le patrimoine culturel immobilier des départements.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2873 W 69

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Organisation et fonctionnement de la direction.
    • Gestion et entretien des bâtiments relevant de la direction.
    • Enquête des étudiants de la Faculté de Droit, économie,...
  • 6

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 7

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 8

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 55

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 9

    1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3001 W 71

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1997.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 10

    Répartition des compétences.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3001 W 16

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des compétences.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 11

    Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3001 W 5

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Relations et répartition des tâches entre la direction...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 12

    2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3001 W 63

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2008.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 13

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 50

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 14

    Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 15

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
    • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 15

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3001 W 56

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2001.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 16

    Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3001 W 37

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 17

    Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 17

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Éducation nationale.
    • Centre Départemental de Documentation Universitaire...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 18

    2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3001 W 78

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2004.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 19

    Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 44

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 20

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3001 W 35

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Equipement et Affaires Sociales.
    • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 21

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 72

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 22

    Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3001 W 11

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des services et des compétences entre le...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 23

    Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 20

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 24

    2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3001 W 65

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2010.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 25

    Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 31

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partition et transfert des services d'action sociale...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 26

    Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 45

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 27

    Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 28

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 28

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 53

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 29

    Répartition des dépenses du service Informatique.

    Date

    1986-1989

    Cote

    3001 W 4

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des dépenses du service Informatique.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 30

    Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

    Date

    1987-1997

    Cote

    3001 W 46

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 31

    Bâtiment de la direction de l'Environnement, déménagement à Rovaltain.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3264 W 9

    • Contexte : 3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers gérés par le directeur.
    • Bâtiment de la direction de l'Environnement, déménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 32

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 69

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 33

    Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3001 W 6

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Modalités de transfert et de mise à disposition du...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 34

    Janvier 2011 - mai 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3001 W 66

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • Janvier 2011 - mai 2011.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 35

    Conventions du 7 janvier 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 7

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Parc départemental de l'Equipement.
    • Activités du parc.
    • Conventions du 7 janvier 1992.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 36

    1994.

    Date

    1994-1994

    Cote

    3001 W 68

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1994.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 37

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3001 W 58

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2003.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 38

    Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

    Date

    1982-1995

    Cote

    3001 W 1

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Transfert de postes des services de la Préfecture vers...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 39

    Interventions des agents pour le comptes des communes.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 10

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Interventions des agents pour le comptes des communes.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 40

    Instauration du compte de commerce.

    Date

    1991-1991

    Cote

    3001 W 30

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Parc départemental de l'Equipement.
    • Instauration du compte de commerce.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 41

    2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3001 W 59

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2004.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 42

    1994.

    Date

    1994-1994

    Cote

    3001 W 49

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1994.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 43

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3001 W 42

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Direction départementale de l'Agriculture et de la...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 44

    1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 47

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1992.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 45

    Transfert au Département.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3001 W 39

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Laboratoire des services vétérinaires.
    • Transfert au Département.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 46

    2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3001 W 84

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2010.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 47

    Collaboration entre les services de l'Etat et du Département dans le domaine du développement du sport dans la Drôme.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 13

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
    • Collaboration entre les services de l'Etat et du Département...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 48

    Programmation des travaux.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2873 W 68

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Organisation et fonctionnement de la direction.
    • Gestion et entretien des bâtiments relevant de la direction.
    • Programmation des travaux.
  • 49

    Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 33

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Direction Départementale du Développement Social et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 50

    Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions du 1er degré de l'ordre judiciaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    3001 W 12

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Justice.
    • Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 51

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3001 W 64

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2009.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 52

    1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3001 W 73

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1999.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 53

    Mise à disposition des services de l'Equipement.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2001 W 8

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Mise à disposition des services de l'Equipement.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 54

    Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3001 W 36

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 55

    Répartition des frais de fonctionnement.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 3

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 56

    1996.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3011 W 70

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1996.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 57

    Conventions du 30 avril 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 32

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Parc départemental de l'Equipement.
    • Activités du parc.
    • Conventions du 30 avril 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 58

    Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert à la Ville de Valence.

    Date

    1987-1987

    Cote

    3001 W 24

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 59

    2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3001 W 80

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2006.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 60

    Répartition des dépenses de téléphone.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 22

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Répartition des dépenses de téléphone.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 61

    Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3001 W 14

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Éducation nationale.
    • Inspection Académique. - Mise à disposition des services...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 62

    Pièces administratives, procès-verbal de la commission d'appels d'offres du 25 juillet et du 4 octobre 1995, marché de maîtrise d'œuvre : pièces administratives, CCAP, AE,décompte général définitif (DGD), procès-verbal achèvement de mission, délibérations, rapport de présentation, correspondance, marché de travaux lot 1 à 6 : AE , CCTP, CCAP, recensement, notification, DGD, avenants.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3382 W 17

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Direction des solidarités 13 avenue Maurice Faure à...
    • Pièces administratives, procès-verbal de la commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  • 63

    Chatuzange-le-Goubet. - Commission Permanente du 11/09/2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 43

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Chatuzange-le-Goubet. - Commission Permanente du 11/09/2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 64

    Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 2

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 65

    2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3001 W 82

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2008.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 66

    2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3001 W 61

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2006.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 67

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3001 W 83

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2009.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 68

    Juin 2011 - décembre 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3001 W 67

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • Juin 2011 - décembre 2011.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 69

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 57

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 70

    Bâtiment, 2 rue André Lacroix à Valence section AC263.- Aménagement et réfection des locaux afin d'y installer le service de la Conservation départementale et l'association Mémoire de la Drôme.

    Date

    1991-1993

    Cote

    3382 W 16

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bâtiment, 2 rue André Lacroix à Valence section AC263.-...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  • 71

    Mise à disposition d'un service télématique grand public.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 21

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Université du vin.
    • Mise à disposition d'un service télématique grand public.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 72

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 74

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 73

    Mise à disposition du directeur de l'Action économique au profit du Département.

    Date

    1988-1988

    Cote

    3001 W 25

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Action Economique.
    • Mise à disposition du directeur de l'Action économique...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 74

    Partage des services d'action sociale et de la santé.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3001 W 34

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partage des services d'action sociale et de la santé.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 75

    Conventions entre l'Etat et le Département.

    Date

    1984-1991

    Cote

    3001 W 41

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Conventions entre l'Etat et le Département.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 76

    Modalités financières du tranfert.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3001 W 40

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Laboratoire des services vétérinaires.
    • Modalités financières du tranfert.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 77

    Bâtiment, 6 rue André Lacroix (Immeuble du Dispensaire) à Valence, réaménagement de bureaux afin d'y installer la Commission départementale de l'éducation spéciale et la Commission d'orientation pour les adultes handicapées : dossier de permis de construire établi par Maurice Biny (Architecte).

    Cote

    3382 W 40

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bâtiment, 6 rue André Lacroix (Immeuble du Dispensaire)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  • 78

    1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3001 W 54

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1999.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 79

    1996.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3001 W 51

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1996.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 80

    Service Action Sociale. - Transfert du Département à la Ville de Valence.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3001 W 18

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service Action Sociale. - Transfert du Département...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.