Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Marché de maîtrise d'oeuvre n°95BD039 avec Mme Odile Tavin architecte à Bourg-les-Valence (1995-1996), marché public lot1 maçonnerie-VRD n°95BD055 avec l'Entreprise générale études constructions aménagements (Montmeyran) , lot 2 menuiseries extérieures et intérieures bois n° 95BD050 avec l'entreprise Atelier Laurent Faure (La Roche-de-Glun), lot n°3 faux plafonds cloisons-peinture n°95BD051 avec l'entreprise SDI (Portes-les-Valence), lot 4 chauffage n°95BD052 avec l'entreprise SDICS Arthaud (Die), lot 5 électricité courants faibles n° 95BD053 avec l'entreprise Saint Cierge (Mours-Saint-Eusèbe), lot 6 murs mobiles n°95BD054 avec l'entreprise Acoplan (Les Clayes-sous-Bois), et avenants.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 1996
Notes
acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières CCTP)
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.