Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Marché de maîtrise d'oeuvre n°95BD039 avec Mme Odile Tavin architecte à Bourg-les-Valence (1995-1996), marché public lot1 maçonnerie-VRD n°95BD055 avec l'Entreprise générale études constructions aménagements (Montmeyran) , lot 2 menuiseries extérieures et intérieures bois n° 95BD050 avec l'entreprise Atelier Laurent Faure (La Roche-de-Glun), lot n°3 faux plafonds cloisons-peinture n°95BD051 avec l'entreprise SDI (Portes-les-Valence), lot 4 chauffage n°95BD052 avec l'entreprise SDICS Arthaud (Die), lot 5 électricité courants faibles n° 95BD053 avec l'entreprise Saint Cierge (Mours-Saint-Eusèbe), lot 6 murs mobiles n°95BD054 avec l'entreprise Acoplan (Les Clayes-sous-Bois), et avenants.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 1996
Notes
acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières CCTP)
Mots clés lieux
Mots clés personnes