3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 17

Date

1995-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996

Pièces administratives, procès-verbal de la commission d'appels d'offres du 25 juillet et du 4 octobre 1995, marché de maîtrise d'œuvre : pièces administratives, CCAP, AE,décompte général définitif (DGD), procès-verbal achèvement de mission, délibérations, rapport de présentation, correspondance, marché de travaux lot 1 à 6 : AE , CCTP, CCAP, recensement, notification, DGD, avenants.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 17

Date

1995-1996

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Marché de maîtrise d'oeuvre n°95BD039 avec Mme Odile Tavin architecte à Bourg-les-Valence (1995-1996), marché public lot1 maçonnerie-VRD n°95BD055  avec l'Entreprise générale études constructions aménagements  (Montmeyran) ,  lot 2 menuiseries extérieures et intérieures bois n° 95BD050 avec l'entreprise Atelier Laurent Faure (La Roche-de-Glun), lot n°3 faux plafonds cloisons-peinture n°95BD051 avec l'entreprise SDI (Portes-les-Valence), lot 4 chauffage n°95BD052 avec l'entreprise SDICS Arthaud (Die), lot 5 électricité courants faibles n° 95BD053 avec l'entreprise Saint Cierge (Mours-Saint-Eusèbe), lot 6 murs mobiles n°95BD054  avec l'entreprise Acoplan (Les Clayes-sous-Bois), et avenants.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 1996

Notes

acte d'engagement (AE), cahier des clauses techniques particulières CCTP)