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Résultats de la recherche

1

2002.

Date

2002-2002

Cote

3001 W 76

2

1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 48

3

2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 81

4

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 38

5

Enquête des étudiants de la Faculté de Droit, économie, gestion d'Orléans sur le patrimoine culturel immobilier des départements.

Date

2002-2002

Cote

2873 W 69

6

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 29

7

2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 62

8

2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 55

9

1997.

Date

1997-1997

Cote

3001 W 71

10

Répartition des compétences.

Date

1982-1988

Cote

3001 W 16

11

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Date

1989-1990

Cote

3001 W 5

12

2008.

Date

2008-2008

Cote

3001 W 63

13

1995.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 50

14

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 15

15

2001.

Date

2001-2001

Cote

3001 W 56

16

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

Date

1986-1987

Cote

3001 W 37

17

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 17

18

2004.

Date

2004-2004

Cote

3001 W 78

19

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 44

20

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

Date

1982-1984

Cote

3001 W 35

21

1998.

Date

1998-1998

Cote

3001 W 72

22

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

Date

1982-1987

Cote

3001 W 11

23

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 20

24

2010.

Date

2010-2010

Cote

3001 W 65

25

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

Date

1985-1985

Cote

3001 W 31

26

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 45

27

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 28

28

1998.

Date

1998-1998

Cote

3001 W 53

29

Répartition des dépenses du service Informatique.

Date

1986-1989

Cote

3001 W 4

30

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

Date

1987-1997

Cote

3001 W 46

31

Bâtiment de la direction de l'Environnement, déménagement à Rovaltain.

Date

2006-2008

Cote

3264 W 9

32

1995.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 69

33

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

Date

1988-1993

Cote

3001 W 6

34

Janvier 2011 - mai 2011.

Date

2011-2011

Cote

3001 W 66

35

Conventions du 7 janvier 1992.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 7

36

1994.

Date

1994-1994

Cote

3001 W 68

37

2003.

Date

2003-2003

Cote

3001 W 58

38

Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

Date

1982-1995

Cote

3001 W 1

39

Interventions des agents pour le comptes des communes.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 10

40

Instauration du compte de commerce.

Date

1991-1991

Cote

3001 W 30

41

2004.

Date

2004-2004

Cote

3001 W 59

42

1994.

Date

1994-1994

Cote

3001 W 49

43

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF).

Date

1992-1993

Cote

3001 W 42

44

1992.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 47

45

Transfert au Département.

Date

1990-1991

Cote

3001 W 39

46

2010.

Date

2010-2010

Cote

3001 W 84

47

Collaboration entre les services de l'Etat et du Département dans le domaine du développement du sport dans la Drôme.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 13

48

Programmation des travaux.

Date

2001-2004

Cote

2873 W 68

49

Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.

Date

1985-1985

Cote

3001 W 33

50

Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions du 1er degré de l'ordre judiciaire.

Date

1987-1987

Cote

3001 W 12

51

2009.

Date

2009-2009

Cote

3001 W 64

52

1999.

Date

1999-1999

Cote

3001 W 73

53

Mise à disposition des services de l'Equipement.

Date

1992-1993

Cote

2001 W 8

54

Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

Date

1985-1987

Cote

3001 W 36

55

Répartition des frais de fonctionnement.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 3

56

1996.

Date

1996-1996

Cote

3011 W 70

57

Conventions du 30 avril 1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 32

58

Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert à la Ville de Valence.

Date

1987-1987

Cote

3001 W 24

59

2006.

Date

2006-2006

Cote

3001 W 80

60

Répartition des dépenses de téléphone.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 22

61

Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.

Date

1985-1986

Cote

3001 W 14

62

Pièces administratives, procès-verbal de la commission d'appels d'offres du 25 juillet et du 4 octobre 1995, marché de maîtrise d'œuvre : pièces administratives, CCAP, AE,décompte général définitif (DGD), procès-verbal achèvement de mission, délibérations, rapport de présentation, correspondance, marché de travaux lot 1 à 6 : AE , CCTP, CCAP, recensement, notification, DGD, avenants.

Date

1995-1996

Cote

3382 W 17

63

Chatuzange-le-Goubet. - Commission Permanente du 11/09/2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 43

64

Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.

Date

1985-1985

Cote

3001 W 2

65

2008.

Date

2008-2008

Cote

3001 W 82

66

2006.

Date

2006-2006

Cote

3001 W 61

67

2009.

Date

2009-2009

Cote

3001 W 83

68

Juin 2011 - décembre 2011.

Date

2011-2011

Cote

3001 W 67

69

2002.

Date

2002-2002

Cote

3001 W 57

70

Bâtiment, 2 rue André Lacroix à Valence section AC263.- Aménagement et réfection des locaux afin d'y installer le service de la Conservation départementale et l'association Mémoire de la Drôme.

Date

1991-1993

Cote

3382 W 16

71

Mise à disposition d'un service télématique grand public.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 21

72

2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 74

73

Mise à disposition du directeur de l'Action économique au profit du Département.

Date

1988-1988

Cote

3001 W 25

74

Partage des services d'action sociale et de la santé.

Date

1984-1985

Cote

3001 W 34

75

Conventions entre l'Etat et le Département.

Date

1984-1991

Cote

3001 W 41

76

Modalités financières du tranfert.

Date

1992-1993

Cote

3001 W 40

77

Bâtiment, 6 rue André Lacroix (Immeuble du Dispensaire) à Valence, réaménagement de bureaux afin d'y installer la Commission départementale de l'éducation spéciale et la Commission d'orientation pour les adultes handicapées : dossier de permis de construire établi par Maurice Biny (Architecte).

Date

-

Cote

3382 W 40

78

1999.

Date

1999-1999

Cote

3001 W 54

79

1996.

Date

1996-1996

Cote

3001 W 51

80

Service Action Sociale. - Transfert du Département à la Ville de Valence.

Date

1985-1987

Cote

3001 W 18