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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Th à Ya

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 53

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Th à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  2. Résultat n°2

    Pi à Ro

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 59

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    Ri à Rol

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 39

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ri à Rol

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  4. Résultat n°4

    Benm à Bent

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 15

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benm à Bent

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  5. Résultat n°5

    Mi à Pr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 9

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Mi à Pr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    Ra à Si

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 29

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ra à Si

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  7. Résultat n°7

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 36

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  8. Résultat n°8

    Ka à Le

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 7

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ka à Le

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  9. Résultat n°9

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Ta à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 11

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ta à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    Mo à Pa.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 24

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Mo à Pa.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  12. Résultat n°12

    Ar à Au

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 25

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ar à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  13. Résultat n°13

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  14. Résultat n°14

    Mor à Mu

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 34

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Mor à Mu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Vi à Za

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 11

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Vi à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  16. Résultat n°16

    Ca à Cha

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 30

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ca à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  17. Résultat n°17

    Go à Lo

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 35

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Go à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  18. Résultat n°18

    Be à Bu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 19

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Be à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  19. Résultat n°19

    Ab à Ba.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 17

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ab à Ba.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  20. Résultat n°20

    Li à Ma

    Cote

    3550 W 53

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Li à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  21. Résultat n°21

    Fri à Gu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 6

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Fri à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  22. Résultat n°22

    Fo à Goe

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 26

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Fo à Goe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  23. Résultat n°23

    Lar à Lu

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 42

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Lar à Lu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  24. Résultat n°24

    Bouk à Bov

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 20

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Bouk à Bov

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  25. Résultat n°25

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  26. Résultat n°26

    Ro à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 35

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ro à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  27. Résultat n°27

    Co à Co

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 45

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Co à Co

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  28. Résultat n°28

    Bon à Cha

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 47

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Bon à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  29. Résultat n°29

    Vi à Zo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 36

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Vi à Zo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  30. Résultat n°30

    Ha à Ka

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 6

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ha à Ka

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  31. Résultat n°31

    Bel à Beno

    Date

    2013-2013

    Cote

    3550 W 10

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert.
    • Bel à Beno

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  32. Résultat n°32

    Wi à Ze

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 40

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Wi à Ze

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  33. Résultat n°33

    Boi à Bou

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 28

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  34. Résultat n°34

    Ri à Ti

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 10

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Ri à Ti

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  35. Résultat n°35

    Lou à Mo

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 57

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Lou à Mo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  36. Résultat n°36

    Gom à Gued

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 27

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Gom à Gued

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  37. Résultat n°37

    Ha à Lo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 22

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ha à Lo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  38. Résultat n°38

    Ya à Za

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 45

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ya à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  39. Résultat n°39

    Mu à Pa

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 32

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Mu à Pa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  40. Résultat n°40

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 35

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)