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  • 1

    ADA-BUI

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 2

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ADA-BUI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 2

    PIN-PIN

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 29

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • PIN-PIN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  • 3

    Années 2000 à 2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3818 W 2

    • Contexte : 3818 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers médicaux de l'enfant de 1990 à 2010.
    • Années 2000 à 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

  • 4

    1996-1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3755 W 2

    • Contexte : 3755 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • 1996-1998.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  • 5

    LAJ-LON.

    Cote

    3352 W 7

    • Contexte : 3352 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2012.
    • LAJ-LON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Nord-Tain

  • 6

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4166 W 1141-1205

    • Contexte : 4166 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dispositif Départemental d'Accueil et d'Intervention...
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)

  • 7

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 8

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 9

    CET-CHO

    Date

    2012

    Cote

    3230 W 134

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • CET-CHO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 10

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 11

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 12

    MOR-OUA.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3350 W 20

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MOR-OUA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 13

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3939 W 2

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  • 14

    UYA-WAH.

    Cote

    3454 W 58

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • UYA-WAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 15

    EDM-MON.

    Cote

    3340 W 5

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2000.
    • EDM-MON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  • 16

    AAT-ATT

    Date

    2011

    Cote

    3230 W 125

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • AAT-ATT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 17

    SEL-SIF.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3350 W 24

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • SEL-SIF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 18

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 19

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3913 W 9

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  • 20

    Procédures.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3499 W 2

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Procédures.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 21

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3932 W 25

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  • 22

    KIZ-LAB

    Date

    2007-2011

    Cote

    3230 W 53

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • KIZ-LAB

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 23

    TON.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3941 W 56

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • TON.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  • 24

    VEI-VER

    Date

    2003-2011

    Cote

    3230 W 119

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • VEI-VER

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 25

    Enfants nés en 2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3913 W 10

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  • 26

    Enfants nés entre 1981 et 1987.

    Date

    1981-1987

    Cote

    3932 W 1

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés entre 1981 et 1987.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  • 27

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4011 W 1

    • Contexte : 4011 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

  • 28

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4211 W 1

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 29

    BOUN-BOYE.

    Cote

    3454 W 8

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • BOUN-BOYE.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 30

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4147 W 148-188

    • Contexte : 4147 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dispositif Départemental d'Accueil et d'Intervention...
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)

  • 31

    Enfants nés en 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3852 W 10

    • Contexte : 3852 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Montilien Dieulefit / Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

  • 32

    Année 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3800 W 41-63

    • Contexte : 3800 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos entre 2004 et 2017.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Drôme provençale / Territoire Enfance Famille Drôme Provençale Montélimar

  • 33

    STE-YIL

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 33

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • STE-YIL

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  • 34

    DUP

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 26

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • DUP

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 35

    1991

    Date

    1983-1991

    Cote

    4053W 134-4053W 215

    • Contexte : 4053 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • 1991

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'Enfance

  • 36

    A-C.

    Date

    2002

    Cote

    3802 W 5

    • Contexte : 3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2002.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  • 37

    G-Z.

    Date

    2005

    Cote

    3802 W 12

    • Contexte : 3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2005.
    • G-Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  • 38

    de A à I.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3917 W 9

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 1998.
    • de A à I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  • 39

    VIR à YEN.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3918 W 153-157

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • VIR à YEN.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 40

    GLA-JES

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 9

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • GLA-JES

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons