Route nationale 92 (France) -- Drôme

Résultat n°1
Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

Date

1844-1921

Cote

2 S 179
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
- Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
Résultat n°2
Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

Date

1844-1923

Cote

2 S 200
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
Résultat n°3
G, I-P, R-T, V.

Date

1825-1923

Cote

2 S 193
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Bourg-de-Péage.
- Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des...
- G, I-P, R-T, V.
Résultat n°4
Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Date

1831-1921

Cote

2 S 185
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
Résultat n°5
Travaux effectués par les particuliers et les communes (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes) : plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux, délibérations, notes correspondance. - Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

Date

an VIII-1831

Cote

2 S 172
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers et les communes...
Résultat n°6
Bourg-de-Péage.

Date

1827-1831

Cote

2 S 186
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Règlements généraux des alignements.
- Mise en place.
- Bourg-de-Péage.
Résultat n°7
Alixan.

Date

1828-1913

Cote

2 S 191
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Alixan.
Résultat n°8
1994

Date

1994

Cote

4159 W 17
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532.
- 1994
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°9
1998

Date

1998

Cote

4159 W 18
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532.
- 1998
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°10
2005

Date

2005

Cote

4159 W 16
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
- 2005
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°11
Généralités. - Recensement, par canton, des types de sol de la chaussée (graviers ou empierrement, pavés ou lacunes).

Date

1809

Cote

2 S 163
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Généralités. - Recensement, par canton, des types de...
Résultat n°12
Romans-sur-Isère.

Date

1868-1869

Cote

2 S 189
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Règlements généraux des alignements.
- Modifications et améliorations.
- Romans-sur-Isère.
Résultat n°13
Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).

Date

1840-1912

Cote

2 S 181
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
Résultat n°14
Inspection détaillée.

Date

1996

Cote

4159 W 12
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 0+600, pont des Allobroges.
- Inspection détaillée.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°15
Organisation territoriale des travaux, division de la route en différents cantons.

Date

1812

Cote

2 S 166
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Généralités.
- Organisation territoriale des travaux, division de...
Résultat n°16
L-T, V.

Date

1825-1924

Cote

2 S 197
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Romans-sur-Isère. - Traverse, faubourg, rue et impasse...
- L-T, V.
Résultat n°17
Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère et Valence.

Date

1827-1892

Cote

2 S 174
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
Résultat n°18
A-F.

Date

1824-1924

Cote

2 S 192
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Bourg-de-Péage.
- Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des...
- A-F.
Résultat n°19
Bourg-de-Péage.

Date

1895-1900

Cote

2 S 188
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Règlements généraux des alignements.
- Modifications et améliorations.
- Bourg-de-Péage.
Résultat n°20
Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900) ; quartier de Beauregard : A-B, M, P, T, V (1846-1862) ; quartier des Dames : B-C, P, R, V (1845-1852).

Date

1841-1900

Cote

2 S 194
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Bourg-de-Péage.
- Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900)...
Résultat n°21
Adjudications ou soumissions passées en 1826, 1834, 1841, 1843, 1844, 1847 1851, 1854, 1857

Date

1825-1859

Cote

2 S 182
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Classement par ordre chronologique des adjudications...
- Adjudications ou soumissions passées en 1826, 1834,...
Résultat n°22
2001

Date

2001

Cote

4159 W 20
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- Pont De Lattre de Tassigny (Pont Neuf) à Romans-sur-Isère.
- 2001
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°23
Règlements généraux des alignements. - Projets de plans d'alignement de la commune de Bourg-de-Péage.

Date

an X-1813

Cote

2 S 171
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Règlements généraux des alignements. - Projets de plans...
Résultat n°24
Alixan.

Date

1862-1864

Cote

2 S 175
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
- Alixan.
Résultat n°25
Valence.

Date

1824-1934

Cote

2 S 199
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Valence.
Résultat n°26
1998

Date

1998

Cote

4159 W 15
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
- 1998
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°27
A-J.

Date

1826-1927

Cote

2 S 196
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Romans-sur-Isère. - Traverse, faubourg, rue et impasse...
- A-J.
Résultat n°28
Adjudications ou soumissions passées en l'an VIII, l'an IX, l'an X, l'an XII et l'an XIII.

Date

an VIII-1807

Cote

2 S 168
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Classement par ordre chronologique des adjudications...
- Adjudications ou soumissions passées en l'an VIII,...
Résultat n°29
Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Date

an XI-1812

Cote

2 S 170
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
Résultat n°30
Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers pour les communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

Date

1790-1821

Cote

2 S 164
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
Résultat n°31
Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant contenu les documents produits pour chacune.

Date

1872-1905

Cote

2 S 184
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant...
Résultat n°32
Saint-Paul-lès-Romans.

Date

1867-1869

Cote

2 S 187
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Règlements généraux des alignements.
- Mise en place.
- Saint-Paul-lès-Romans.
Résultat n°33
Démolition de la porte sud du pont de Romans et construction d'une barrière en fer en remplacement, litige entre les communes de Bourg-de-Péage et Romans-sur-Isère.

Date

1807-1830

Cote

2 S 167
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Généralités.
- Démolition de la porte sud du pont de Romans et construction...
Résultat n°34
Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de bâtiments pour travaux de route. - Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux particuliers et aux communes (dossiers collectifs ou individuels).

Date

an VI-1829

Cote

2 S 165
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
Résultat n°35
1995

Date

1995

Cote

4159 W 19
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- Pont De Lattre de Tassigny (Pont Neuf) à Romans-sur-Isère.
- 1995
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°36
Terrains délaissés. - Aliénation à des particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Châteauneuf-sur-Isère, Valence.

Date

1847-1905

Cote

2 S 180
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Terrains délaissés. - Aliénation à des particuliers...
Résultat n°37
Dossiers généraux relatifs à l'indemnisation de plusieurs propriétaires et communes.

Date

1837-1879

Cote

2 S 176
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
- Bourg-de-Péage et Romans-sur-Isère.
- Dossiers généraux relatifs à l'indemnisation de plusieurs...
Résultat n°38
Adjudications ou soumissions passées en 1807, 1811, 1813, 1817, 1820, 1823 et 1824

Date

1806-1835

Cote

2 S 169
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Classement par ordre chronologique des adjudications...
- Adjudications ou soumissions passées en 1807, 1811,...
Résultat n°39
Demandes formulées par les communes, le département de la Drôme ou des administrations publiques. - Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

Date

1841-1913

Cote

2 S 190
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les communes, le département...
Résultat n°40
Visite des fondations immergées.

Date

2005

Cote

4159 W 13
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 0+600, pont des Allobroges.
- Visite des fondations immergées.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°41
PR 0+200. - Pont sur l'Isère, ouvrage central, culée et tablier.

Date

1997

Cote

4159 W 11
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 0+200. - Pont sur l'Isère, ouvrage central, culée...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°42
Réfection du garde-corps du Pont Neuf.

Date

1992

Cote

4197 W 33
- Contexte : 4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Routes nationales.
- Route nationale 92.
- Réfection du garde-corps du Pont Neuf.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier
Résultat n°43
Bourg-lès-Valence et Châteauneuf-sur-Isère.

Date

1827-1923

Cote

2 S 195
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Bourg-lès-Valence et Châteauneuf-sur-Isère.
Résultat n°44
1989

Date

1989

Cote

4159 W 14
- Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Contrôle et surveillance.
- Dossiers par route. - Visites et inspections.
- Route nationale 92.
- PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
- 1989
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans
Résultat n°45
Adjudications ou soumissions passées en 1860, 1861, 1864, 1878, 1882, 1883, 1888, 1891 et 1894.

Date

1859-1899

Cote

2 S 183
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Classement par ordre chronologique des adjudications...
- Adjudications ou soumissions passées en 1860, 1861,...
Résultat n°46
Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence. - Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

Date

1924-1935

Cote

2 S 201
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
Résultat n°47
Arbres. - Plantations : rapports, décision, approbation (1867-1900). Élagage et cession du bois : rapport (1928). Abattage : demandes, rapports, notes (1923-1927). Remise aux Domaines et aliénation : procès-verbal d'estimation, tableau, rapport, correspondance (1849-1879).

Date

1849-1928

Cote

2 S 173
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Arbres. - Plantations : rapports, décision, approbation...
Résultat n°48
Saint-Marcel-lès-Valence et Saint-Paul-lès-Romans.

Date

1825-1934

Cote

2 S 198
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Saint-Marcel-lès-Valence et Saint-Paul-lès-Romans.
Résultat n°49
Aménagement de l'itinéraire d'accès à l'usine de production de gaz carbonique de Montmiral.

Date

Février 1990

Cote

4197 W 32
- Contexte : 4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...
- Routes nationales.
- Route nationale 92.
- Aménagement de l'itinéraire d'accès à l'usine de production...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier
Résultat n°50
Bourg-de-Péage.

Date

1825-1884

Cote

2 S 177
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
- Bourg-de-Péage et Romans-sur-Isère.
- Bourg-de-Péage.
Résultat n°51
Romans-sur-Isère.

Date

1813-1872

Cote

2 S 178
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
- Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
- Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
- Bourg-de-Péage et Romans-sur-Isère.
- Romans-sur-Isère.

Résultats de la recherche

Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

G, I-P, R-T, V.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Bourg-de-Péage.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Alixan.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

1994

Date

Cote

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Producteur :

1998

Date

Cote

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Producteur :

2005

Date

Cote

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Producteur :

Généralités. - Recensement, par canton, des types de sol de la chaussée (graviers ou empierrement, pavés ou lacunes).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Romans-sur-Isère.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Inspection détaillée.

Date

Cote

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Producteur :

Organisation territoriale des travaux, division de la route en différents cantons.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

L-T, V.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère et Valence.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

A-F.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Bourg-de-Péage.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...