4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4159 W 1-70

Date

1940-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1 ml

70 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/09/2024

Présentation du contenu

Dossiers relatifs au recensement et au contrôle des ouvrages d'arts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4159 W 5-70

Date

1940-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4159 W 10-70

Date

1983-2009

Présentation du contenu

Procès-verbaux et rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4159 W 11-20

Date

1983-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4159 W 19-20

Date

1983-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2001

Cote/Cotes extrêmes

4159 W 20

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable