Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

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2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

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2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

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Table de concordance des cotes

Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie) et Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 163-201

Date

1790-1935

Mots clés lieux

Route nationale 92 (France) -- Drôme

Mots clés matières

réseau routier, ouvrage d'art

Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie) et Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 173-201

Date

1813-1935

Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de bâtiments pour travaux de route.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 175-180

Date

1813-1921

Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux particuliers et aux communes (dossiers collectifs ou individuels).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 175-179

Date

1813-1921

Présentation du contenu

Plans, rapports, arrêtés, actes de vente, procès-verbaux, mandats, expéditions d'actes notariés, extraits des parcellaires, matrices cadastrales et états de section, certificats, attestations d'indemnités, avis, délibérations, notes, correspondance.