Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers pour les communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

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2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

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Table de concordance des cotes

Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie) et Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 163-201

Date

1790-1935

Mots clés lieux

Route nationale 92 (France) -- Drôme

Mots clés matières

réseau routier, ouvrage d'art

Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 163-172

Date

1790-1835

Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers pour les communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 164

Date

1790-1821

Présentation du contenu

Procès-verbaux de grande voirie, rapports, arrêtés correspondance

Alixan : B-D, M, S, T (1813). Bourg-de-Péage : A-C, J, L-M, S-T (1813-1821). Bourg-les-Valence : B-C (1813). Romans-sur-Isère : B-C, G, J, R (1790-1820). Saint-Paul-lès-Romans : C (1813). Valence : C-D, V (1812-1813).

Mots clés lieux

Alixan (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Valence (Drôme, France)