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Plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, certificats et procès-verbaux de récolement, actes d'engagement à payer une redevance, délibérations, notes correspondance.
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Pour information, derrière les intitulés "traverse, autres hameaux et quartiers" et "autres hameaux et quartiers" se trouvent aussi des documents pour lesquels la localisation n'a pas pu être précisée.
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- Bourg-lès-Valence, hameau de Saint-Marcel : B-C, F-G (1827-1850) ; quartier et bois de Laye : B, L, R (1844-1859)
- Châteauneuf-sur-Isère, quartier des Dames : B, P (1833-1847) ; quartier de Beauregard : A, T, V (1848-1907) ; quartier de la Maladière : B, R, V (1850-1907) ; autres hameaux et quartiers : B-C, J, S, V (1848-1923).
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