Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence. - Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

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Archives départementales de la Drôme

Autre instrument de recherche

Table de concordance des cotes

Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie) et Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 163-201

Date

1790-1935

Mots clés lieux

Route nationale 92 (France) -- Drôme

Mots clés matières

réseau routier, ouvrage d'art

Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie) et Genève (Suisse).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 173-201

Date

1813-1935

Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 186-201

Date

1824-1935

Travaux effectués par les particuliers, les communes, les syndicats, les compagnies, les sociétés ou les institutions religieuses et militaires (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes pour les particuliers).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 190-201

Date

1824-1935

Présentation du contenu

Plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, certificats et procès-verbaux de récolement, actes d'engagement à payer une redevance, délibérations, notes correspondance.