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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

    Date

    2006

    Cote

    3912 W 10

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  4. Résultat n°4

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3912 W 5

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  6. Résultat n°6

    4217 W 39

    Date

    2003-2004

    Cote

    4217 W 39

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Déviation de Nyons.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 39

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3458 W 31

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise en valeur du site géologique,dossier de communication,réunions.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4273 W 8

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  9. Résultat n°9

    DR07010bis. - Route départementale n°93 (RD 93), reconstruction du pont sur l'Esconavette.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4297 W 7

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • DR07010bis. - Route départementale n°93 (RD 93), reconstruction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  10. Résultat n°10

    Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4273 W 3

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  11. Résultat n°11

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4272 W 48

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2000-2001.
    • Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  13. Résultat n°13

    Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la chaussée à Normans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4272 W 60

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2002-2003.
    • Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  14. Résultat n°14

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Ligne TGV, rétablissements des RD.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4273 W 12

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ligne TGV, rétablissements des RD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  17. Résultat n°17

    Dossier 1/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 1

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  18. Résultat n°18

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Avant projet sommaire.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4217 W 140

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540), élargissement...
    • Avant projet sommaire.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

    Date

    2005

    Cote

    3912 W 14

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  21. Résultat n°21

    Réunions de chantier et réunion publique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    4273 W 1

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Réunions de chantier et réunion publique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  22. Résultat n°22

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  23. Résultat n°23

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    Route départementale n°542 (RD 542), reconstruction du pont Mousseron à Ballons.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4272 W 20

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 1999.
    • Route départementale n°542 (RD 542), reconstruction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  28. Résultat n°28

    Procédure d'autorisation.

    Date

    1999-2001

    Cote

    4217 W 3

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 (RD 4).- Pont sur l'Ayguemarse,...
    • Procédure d'autorisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  29. Résultat n°29

    Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 6

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  30. Résultat n°30

    STD06041, réfection d'étanchéité sur les ouvrages d'art.

    Date

    2006-2010

    Cote

    4297 W 2

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • STD06041, réfection d'étanchéité sur les ouvrages d'art.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  31. Résultat n°31

    Route départementale n°76 (RD 76), Route de Combe Laval - Riou Blanc - Col machine.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4272 W 13

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 1999.
    • Route départementale n°76 (RD 76), Route de Combe Laval...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  32. Résultat n°32

    Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3458 W 9

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  33. Résultat n°33

    Route départementale n°237 (RD 237), pont suspendu de Gournier à Montélimar.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4272 W 66

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2003-2004.
    • Route départementale n°237 (RD 237), pont suspendu...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  34. Résultat n°34

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  36. Résultat n°36

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3458 W 12

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  37. Résultat n°37

    Procédures d'autorisation.

    Date

    1981-2004

    Cote

    4217 W 63

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°135 (RD 135), pont sur la Bramevache...
    • Procédures d'autorisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  38. Résultat n°38

    4217 W 45

    Date

    2003-2004

    Cote

    4217 W 45

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°116 (RD 116), pont sur l'Armalause...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 45

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  39. Résultat n°39

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  40. Résultat n°40

    Avant projet détaillé.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4217 W 86

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°205 (RD 205).
    • Pont sur l'Eygues à Sahune.
    • Avant projet détaillé.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  41. Résultat n°41

    4217 W 52

    Date

    1999-2000

    Cote

    4217 W 52

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°125 (RD 125), élargissement...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 52

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  42. Résultat n°42

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 167

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  43. Résultat n°43

    TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3551 W 35

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  44. Résultat n°44

    Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 161

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  45. Résultat n°45

    Giratoire Ruty.

    Date

    2021

    Cote

    4293 W 10

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Giratoire Ruty.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  46. Résultat n°46

    Route départementale n°205 (RD 205), travaux de reconstruction du pont sur l'Eygues à Sahune.

    Date

    1997-1999

    Cote

    4272 W 5

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 1997-1999.
    • Route départementale n°205 (RD 205), travaux de reconstruction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  47. Résultat n°47

    Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3458 W 34

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  48. Résultat n°48

    Gare TGV

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 229

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  49. Résultat n°49

    4217 W 156

    Date

    1999-2000

    Cote

    4217 W 156

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°542 (RD 542).
    • Commune d'Eygalayes, reconstruction du pont sur le...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 156

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  50. Résultat n°50

    Etudes acoustiques et protections phoniques

    Date

    1996-1997

    Cote

    3551 W 90

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Etudes acoustiques et protections phoniques.
    • Etudes acoustiques et protections phoniques

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  51. Résultat n°51

    Dossier 1/1.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293W 11

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Section courante.
    • Dossier 1/1.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  52. Résultat n°52

    Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique du 8 octobre au 19 novembre 1992: composition des dossiers mis à la disposition du public dans les lieux d'enquête, guide de lecture pour Sauzet, Marsanne et Espeluche

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 210

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  53. Résultat n°53

    Dossier de communication.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4273 W 2

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Dossier de communication.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  54. Résultat n°54

    Route départementale n°94 (RD 94), aménagement d'une aire de repos du Planas à Rémuzat.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4272 W 51

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 2002.
    • Route départementale n°94 (RD 94), aménagement d'une...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  55. Résultat n°55

    4217 W 154

    Date

    1998-1998

    Cote

    4217 W 154

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°542 (RD 542).
    • Commune d'Eygalayes, reconstruction du pont sur le...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 154

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  56. Résultat n°56

    4217 W 136

    Date

    1995-2000

    Cote

    4217 W 136

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°538 (RD 538) au PR 89+800.
    • Pont de Combe Barral, reconstruction.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 136

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  57. Résultat n°57

    Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration d'utilité publique

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 111

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  58. Résultat n°58

    Étude.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4217 W 161

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°572 (RD 572).
    • Traverse du village entrée sud murs à la Garde-Adhémar,...
    • Étude.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  59. Résultat n°59

    2013DDPMP10286 et 10287. - Route départementale n°183 (RD 183), calibrage à 5,5 m du PR1+600 au PR1+950 - (commune de Eyzahut) - (Lot 1 : Terrassement / Lot 2 : Chaussée).

    Date

    2013-2014

    Cote

    4297 W 13

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2013DDPMP10286 et 10287. - Route départementale n°183...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  60. Résultat n°60

    4217 W 46

    Date

    2003-2006

    Cote

    4217 W 46

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°116 (RD 116), pont sur l'Armalause...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 46

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  61. Résultat n°61

    Élargissement du pont à Normans.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4272 W 25

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 1999-2000.
    • Route départementale n°538 (RD 538).
    • Élargissement du pont à Normans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  62. Résultat n°62

    Modification du tracé sur le territoire des communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte, Lapalud, Lamotte-du-Rhône, Bollène: mise en compatibilité du lotissement agricole de Faveyrolles extension zone sud, commune de Pierrelatte.

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 116

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Modification du tracé sur le territoire des communes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  63. Résultat n°63

    Élargissement d'un pont à Mirabel aux Baronnies.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4272 W 52

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 2002.
    • Route départementale n° 538 (RD 538).
    • Élargissement d'un pont à Mirabel aux Baronnies.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  64. Résultat n°64

    Études.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4217 W 10

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°64 (RD 64).
    • Pont sur le ravin du Clot.
    • Études.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  65. Résultat n°65

    4217 W 167

    Date

    1998-1998

    Cote

    4217 W 167

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°619 (RD 619).- Venterol, reconstruction...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 167

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  66. Résultat n°66

    Dossier 1/2.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4278 W 5

    • Contexte : 4278 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Viarhôna.- Passerelle sur la Drôme et l'Isère : dossier...
    • Ouvrage n°2, Passerelle Drôme Lot n°1.
    • Partie technique : plans de recollement, notes de calculs.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  67. Résultat n°67

    Études.

    Date

    1986-1998

    Cote

    4217 W 85

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°205 (RD 205).
    • Pont sur l'Eygues à Sahune.
    • Études.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  68. Résultat n°68

    Dossier 2/2.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4278 W 8

    • Contexte : 4278 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Viarhôna.- Passerelle sur la Drôme et l'Isère : dossier...
    • Ouvrage n°2, Passerelle Drôme Lot n°1.
    • Suivi des travaux : plan assurance qualité (PAQ), agréments...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  69. Résultat n°69

    Visite du Pont des Chaînes.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4273 W 11

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Visite du Pont des Chaînes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  70. Résultat n°70

    Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte: demande d'autorisation

    Date

    1995-1996

    Cote

    3551 W 247

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte:...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  71. Résultat n°71

    4217 W 102

    Date

    2003-2004

    Cote

    4217 W 102

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Procédure d'autorisation.
    • 4217 W 102

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  72. Résultat n°72

    4217 W 127

    Date

    2004-2004

    Cote

    4217 W 127

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°538 (RD 538) au PR 89+800.
    • Pont sur la Chalon à Peyrins.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 127

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  73. Résultat n°73

    Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces annexes, observations diverses (documents 1 à 121).

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 188

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  74. Résultat n°74

    Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai et 2 octobre 1996, 26 mars 1997, 25 mars 1998

    Date

    1995-1998

    Cote

    3551 W 241

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Comités de suivi et comités techniques.
    • Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  75. Résultat n°75

    Projet.

    Date

    2002-2006

    Cote

    4217 W 100

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°254 (RD 254), pont de la Prune.
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  76. Résultat n°76

    Dossier 4/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 4

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  77. Résultat n°77

    Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 234

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  78. Résultat n°78

    Rétablissement des lignes électriques intersectées par le tracé du TGV Méditerranée Drôme Nord: demande de D.U.P, projet d'exécution

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 251

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Rétablissement des lignes électriques intersectées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  79. Résultat n°79

    Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 128

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  80. Résultat n°80

    Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion du 13 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 55

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques