4438 W 1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/10/2025
Présentation du contenu
Programme du fond départemental d'aide aux communes urbaines (4438 W 1-9) et programme de déneigement des voies communales et chemins ruraux (4438 W 10-17).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossiers de subvention dont plans, chiffrage, notice explicative, comptes rendus du CETOR et du CAV, délibérations de la commune concernée, rapport d'attribution, pièces comptables, conventions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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