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4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux

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Cote/Cotes extrêmes

4293 W 1-23

Date

2019-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.34 ml

23 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Versement provenant de l'ancienne Direction des Routes (SET/ETN) et portant sur les dossiers de récolements des projets suivants : déviation de Puy Saint Martin par la Route départementale n°6 (RD 6) (4293 W1), réaménagement du giratoire de Pizançon et complétude du demi échangeur sur la Route départementale n°532C (RD 532C) au niveau de Chatuzanges-le-Goubet (4293 W 2), calibrage entre Montélimar et Montboucher-sur-Jabron sur la Route départementale n°540 (RD 540) (4293 W3), construction d'une passerelle en encorbellement du barrage au niveau de la Roche de Glun dans le cadre du tracé de la ViaRhôna (4293 W 4), aménagement du giratoire ouest et des voiries annexes au niveau de la déviation de Suze la Rousse sur la Route départementale n°94 (RD 94) (4293 W 5) et travaux de réparation de la passerelle de Port d'Ouvey dans le cadre de l'aménagement de la Vélo Voie Verte (4293 W 6). Tous les dossiers sont automatiquement accompagnés d'une clé USB.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés chronologiquement par numéro de route départementale, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Route départementale 6 (Drôme, France), Puy-Saint-Martin (Drôme, France), Route départementale 532 (Drôme, France) -- Chatuzange-le-Goubet, Route départementale 540 (Drôme, France) -- Montboucher-sur-Jabron, Route départementale 540 (Drôme, France) -- Montélimar, Route départementale 220A (Drôme, France) -- La Roche-de-Glun, La Roche-de-Glun (Drôme, France) -- Le Viarhôna 2, Route départementale 94 (Drôme, France) -- Suze-la-Rousse, Isère (France ; département)

Mots clés matières

route départementale, travaux d'utilité publique, piste cyclable, cyclotourisme

Cote/Cotes extrêmes

4293 W 8-12

Date

2021

Présentation du contenu

dossier de récolement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Giratoire Ruty.

Cote/Cotes extrêmes

4293 W 10

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable