4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Routes

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Cote/Cotes extrêmes

4273 W 1-19

Date

1996-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.58 ml

19 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/05/2025

Présentation du contenu

Le versement porte sur les dossiers produits par le service Communication de l'ancienne Direction des Routes. Il concerne principalement les travaux ayant eu lieu au Grand Goulet (4273 W 1-11), sur les RD à proximité de la ligne TGV (4273 W 12), la RD 93 (4273 W 13), au Tunnel de Boulc (4273 W 14-16), le Pont des Chaînes à Die (4273 W 17) et la déviation de Saint-Vallier et son tunnel (4273 W 19).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des Déplacements.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4273 W 1-11

Date

1998-2007

Présentation du contenu

support de communication, correspondance, note, invitation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier de communication.

Cote/Cotes extrêmes

4273 W 2

Date

2003-2003

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

support de communication, maquette reprographie, correspondance, note, invitation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable