4278 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Routes

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Cote/Cotes extrêmes

4278 W 1-8

Date

2009-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.80 ml

8 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/05/2025

Présentation du contenu

Construction de la passerelle entre la Drôme et l'Isère dans le cadre du projet de la Viarhôna (2009-2012).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4278 W 1-8

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4278 W 5-8

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4278 W 5-6

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier 1/2.

Cote/Cotes extrêmes

4278 W 5

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable