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Résultats de la recherche

  • 1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 2

    22 juin 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 32

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 22 juin 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 3

    25 juin 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 129

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 4

    20 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 280

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 20 décembre 1999
  • 5

    7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.

    Date

    1982

    Cote

    2948 W 308

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
  • 6

    18 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 78

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 18 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 7

    24 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 83

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 24 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 8

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 9

    Ponticelli.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3160 W 14

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Ponticelli.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 10

    25 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 31

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 25 mai 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 11

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 12

    2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 99

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 13

    COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence

    Date

    1984-2005

    Cote

    3407 W 239

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 14

    29 janvier 1990

    Date

    1990

    Cote

    2948 W 323

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 29 janvier 1990
  • 15

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 16

    Canton de Grignan.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 357

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Grignan.
  • 17

    Communes (contient de la correspondance).

    Date

    1918

    Cote

    7 M 42

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
    • Communes (contient de la correspondance).
  • 18

    16 janvier 1995

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 253

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1995.
    • 16 janvier 1995
  • 19

    Préparation des réunions de 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2948 W 391

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1996
    • Préparation des réunions de 1996.
  • 20

    4 juillet 2014

    Date

    2014 ;:

    Cote

    3375 W 130

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 4 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 21

    22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 15

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 22 avril 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 22

    Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.

    Date

    1987

    Cote

    2948 W 302

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Composition.
    • Élections des représentants des agents non titulaires...
  • 23

    PROTEG-SECURITAS, Valence

    Date

    1997-2002

    Cote

    3407 W 231

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • PROTEG-SECURITAS, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 24

    19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.

    Date

    1986

    Cote

    2948 W 316

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 19 novembre 1986, agents du cadre départemental des...
  • 25

    UDAF 26, Valence

    Date

    1991-1999

    Cote

    3407 W 280

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • UDAF 26, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 26

    9 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 124

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 9 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 27

    Dossier général (1913-1918).

    Date

    1913-1918

    Cote

    7 M 203

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Commissions de classement et commissions de fixation...
    • Formation des commissions de classement. - Élections...
    • Dossier général (1913-1918).
  • 28

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 29

    Réglementation et instructions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Réglementation et instructions.
  • 30

    24 avril 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 43

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 24 avril 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 31

    Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
  • 32

    Réunion.

    Date

    2004

    Cote

    2948 W 368

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 6 février 2004
    • Réunion.
  • 33

    FABRICOM, Malissard

    Date

    1996-2000

    Cote

    3407 W 271

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • FABRICOM, Malissard

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 34

    29 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 10

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 29 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 35

    Frais d'expertises.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 388

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Frais d'expertises.
  • 36

    CAPL, réunion du 31 août 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 401

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1998
    • CAPL, réunion du 31 août 1998
  • 37

    IPM FRANCE, Valence

    Date

    2004

    Cote

    3407 W 316

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • IPM FRANCE, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 38

    7 novembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 89

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 7 novembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 39

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 40

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social