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109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1393 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1393 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1393 W - Direction départementale de l'Équipement
  2. Résultat n°2

    Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3725 W 14

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 8

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  4. Résultat n°4

    1959 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1959 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1959 W - Direction départementale de l'Équipement
  5. Résultat n°5

    3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

    Date

    2003-2013

    Cote

    3680 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
  6. Résultat n°6

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3475 W 7

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

    Cote

    469 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
  8. Résultat n°8

    2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement, urbanisme

    Cote

    2377 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement,...
  9. Résultat n°9

    Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.

    Date

    2006-2013

    Cote

    4142 W 9

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Construction.
    • Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  10. Résultat n°10

    Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré, Quartier du Plan à Valence.

    Date

    2010-2012

    Cote

    4142 W 6

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  11. Résultat n°11

    Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 11

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  12. Résultat n°12

    Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

    Date

    2006

    Cote

    3725 W 12

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Dossier de renouvellement de la charte en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 201

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Charte de prévention des expulsions.
    • Dossier de renouvellement de la charte en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    1256 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1256 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1256 W - Direction départementale de l'Équipement
  15. Résultat n°15

    Rue Émile Roux à Pierrelatte.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4142 W 14

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Aménagement.
    • Rue Émile Roux à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  16. Résultat n°16

    Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 2

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    3082 W - Conseil général, direction construction habitat urbanisme, service habitat et aides à la pierre

    Cote

    3082 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3082 W - Conseil général, direction construction habitat...
  18. Résultat n°18

    1278 W - Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation, deuxième bureau, service du logement

    Cote

    1278 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1278 W - Préfecture, direction de l'administration...
  19. Résultat n°19

    Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service habitat dans le cadre de la prise de la délégation des aides à la pierre : marché de prestation d'assistance, notes internes, lettre de mission, procédures, notes, correspondance, rapports, délibérations et comptes rendus.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 11

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Mission d'assistance à la définition de l'organisation...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 18

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  21. Résultat n°21

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  23. Résultat n°23

    1960 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1960 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1960 W - Direction départementale de l'Équipement
  24. Résultat n°24

    CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000 et 2001. Convention 2000 et son avenant. Convention 2002. Conventions 2005 et ses avenants. Convention 2006-2008 et son avenant 2007. Convention spécifique et tripartite 2004 et ses avenants.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3725 W 6

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  26. Résultat n°26

    Budget du Service : notes 2007 et 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3725 W 5

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget du Service : notes 2007 et 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    4106 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques Territoriales, Service Habitat Territoires

    Cote

    4106 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 4106 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
  28. Résultat n°28

    Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne et indécent. - Dossiers de suivi des logements.

    Date

    2008 -2017

    Cote

    4348 W 2

    • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Drôme provençale

  29. Résultat n°29

    Création de locaux commerciaux. - Rue Berlioz à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 17

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Création de locaux commerciaux. - Rue Berlioz à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  30. Résultat n°30

    Réhabilitation. - Les Hortensias, les fusains à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4142 W 3

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Réhabilitation. - Les Hortensias, les fusains à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  31. Résultat n°31

    Démolition. - Les Aravis, quartier du Plan à Valence.

    Date

    2010-2012

    Cote

    4142 W 1

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Démolition. - Les Aravis, quartier du Plan à Valence.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  32. Résultat n°32

    4142 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

    Cote

    4142 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 4142 W - Direction départementale des territoires /...
  33. Résultat n°33

    511 W- Préfecture, deuxième division, troisième bureau

    Cote

    511 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 511 W- Préfecture, deuxième division, troisième bureau
  34. Résultat n°34

    2699 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau

    Cote

    2699 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2699 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
  35. Résultat n°35

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  36. Résultat n°36

    686 WP - Fonds national d'amélioration de l'habitat (FNAH).

    Cote

    686 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 686 WP - Fonds national d'amélioration de l'habitat...
  37. Résultat n°37

    Chartes et bilans de 2003 à 2007.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3475 W 199

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Charte de prévention des expulsions.
    • Chartes et bilans de 2003 à 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  38. Résultat n°38

    Conférences des présidents des comités locaux de l'habitat (CLH) de 2004, 2007 et 2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3475 W 6

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Conférences des présidents des comités locaux de l'habitat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  39. Résultat n°39

    776 WP - Préfecture, service du logement

    Cote

    776 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 776 WP - Préfecture, service du logement
  40. Résultat n°40

    1997 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1997 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1997 W - Direction départementale de l'Équipement
  41. Résultat n°41

    898 WP - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    898 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 898 WP - Direction départementale de l'Équipement
  42. Résultat n°42

    253 W - Direction départementale de la population.

    Cote

    253 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 253 W - Direction départementale de la population.
  43. Résultat n°43

    Rue du Maquis à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 13

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Aménagement.
    • Rue du Maquis à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  44. Résultat n°44

    Validation du PDALPD et désignation des membres du comité responsable du plan pour 2005-2008 et 2009-2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3475 W 12

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Validation du PDALPD et désignation des membres du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  45. Résultat n°45

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  46. Résultat n°46

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  47. Résultat n°47

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  48. Résultat n°48

    Construction neuve. - Les Orangers, quartier de Fontbarlettes à Valence.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4142 W 2

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Construction neuve. - Les Orangers, quartier de Fontbarlettes...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  49. Résultat n°49

    416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

    Cote

    416 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
  50. Résultat n°50

    Évaluation et propositions d'orientations.

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 11

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Évaluation et propositions d'orientations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  51. Résultat n°51

    3885 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires

    Cote

    3885 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3885 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires
  52. Résultat n°52

    Communications, notes de bureau, de travail, présentations, correspondance, comptes rendus des comités de pilotages du 6 décembre 2005, 7 mars, 4 avril, 16 mai et 30 mai 2006. Groupe projet et EPCI 2005-2006. Comité de suivi, comptes rendus, relevés de conclusions, ordres du jour 2005-2006. Noyau dur 2006, propositions d'actions, notes internes, pistes CALD et ADIL.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3725 W 13

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Communications, notes de bureau, de travail, présentations,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  54. Résultat n°54

    2904 W - Conseil général, direction de l'aménagement, sous-direction habitat et urbanisme, service habitat et territoires

    Cote

    2904 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2904 W - Conseil général, direction de l'aménagement,...
  55. Résultat n°55

    S-V.

    Date

    2005

    Cote

    4335 W 9

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Aides Logement.
    • S-V.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  56. Résultat n°56

    Résidentialisation. - Bâtiments 31 et 32, quartier du Roc à Pierrelatte.

    Date

    2012-2013

    Cote

    4142 W 12

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Résidentialisation. - Bâtiments 31 et 32, quartier...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  57. Résultat n°57

    PDIL (Programme départemental d'insertion et de Logement, relations avec les associations.

    Date

    2005-2007.

    Cote

    4335 W 4

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • PDIL (Programme départemental d'insertion et de Logement,...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  58. Résultat n°58

    Tour n°3, quartier du Roc à Pierrelatte.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 7

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Démolition.
    • Tour n°3, quartier du Roc à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  59. Résultat n°59

    1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    4335 W 1

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Commission locale de l'habitat (CLH).
    • 1988-1993.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  60. Résultat n°60

    3573 W 3573 W Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

    Date

    1995-2014

    Cote

    3573 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3573 W 3573 W Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
  61. Résultat n°61

    Commission locale de l'habitat.

    Date

    2006-2012

    Cote

    4348 W 1

    • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission locale de l'habitat.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Drôme provençale

  62. Résultat n°62

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  63. Résultat n°63

    3927 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires

    Cote

    3927 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3927 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires
  64. Résultat n°64

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    4335 W 2

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Commission locale de l'habitat (CLH).
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  65. Résultat n°65

    2265 W - Préfecture, service du logement et des rapatriés

    Cote

    2265 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2265 W - Préfecture, service du logement et des rapatriés
  66. Résultat n°66

    F-K.

    Date

    2005

    Cote

    4335 W 7

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Aides Logement.
    • F-K.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  67. Résultat n°67

    3728 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires

    Cote

    3728 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3728 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires
  68. Résultat n°68

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  69. Résultat n°69

    2710 W - Conseil général, service du logement

    Cote

    2710 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2710 W - Conseil général, service du logement
  70. Résultat n°70

    Ingénierie. - MOUS relogement, Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale à Pierrelatte.

    Date

    2007-2013

    Cote

    4142 W 16

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Ingénierie. - MOUS relogement, Maîtrise d'œuvre urbaine...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  71. Résultat n°71

    1204 W - Préfecture, deuxième bureau

    Cote

    1204 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1204 W - Préfecture, deuxième bureau
  72. Résultat n°72

    Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses additifs n°1 et 2), 1998, 1999 (et ses additifs n°1 et 2), 2000 (et son additif), 2001 (avenants 1 et 2), 2002 (et son additif) avenants 1 et 2, 2003 (avenant 1 et 2), 2004 (avenants 1 et 2), 2005 (avenants 1 et 2).

    Date

    1996-2005

    Cote

    3725 W 1

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  73. Résultat n°73

    Évaluation qualitative du PDALPD 2009-2013 en vue de son renouvellement pour 2014-2018.

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 10

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Évaluation qualitative du PDALPD 2009-2013 en vue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  74. Résultat n°74

    Convention 2008 avec la Confédération nationale du Logement Drôme Ardèche, Convention 2008 avec l'union départementale de ma Confédération Syndicale des Familles de la Drôme. Convention 2008 avec le Confédération Départementale de logement et du Cadre de Vie.

    Date

    2008

    Cote

    3725 W 7

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention 2008 avec la Confédération nationale du...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  75. Résultat n°75

    P-R.

    Date

    2005

    Cote

    4335 W 8

    • Contexte : 4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Aides Logement.
    • P-R.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

  76. Résultat n°76

    3679 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

    Cote

    3679 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3679 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
  77. Résultat n°77

    4030 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires

    Cote

    4030 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 4030 W - Conseil départemental, Service Habitat Territoires
  78. Résultat n°78

    1169 W - Préfecture, deuxième bureau, service du logement

    Cote

    1169 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1169 W - Préfecture, deuxième bureau, service du logement
  79. Résultat n°79

    Ingénierie. - Assistance à maîtrise d'ouvrage auprès de la ville de Romans-sur-Isère.

    Date

    2010-2012

    Cote

    4142 W 5

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Ingénierie. - Assistance à maîtrise d'ouvrage auprès...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  80. Résultat n°80

    1304 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1304 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1304 W - Direction départementale de l'Équipement