Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses additifs n°1 et 2), 1998, 1999 (et ses additifs n°1 et 2), 2000 (et son additif), 2001 (avenants 1 et 2), 2002 (et son additif) avenants 1 et 2, 2003 (avenant 1 et 2), 2004 (avenants 1 et 2), 2005 (avenants 1 et 2).

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3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

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3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3725 W 1-14

Date

1996-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,60 ml, 6 article(s)

Origine

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/06/2020

Présentation du contenu

Conventions CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement), ADIL (Association Départementale d'Information sur le Logement, Ex-CEDIAL). Notes budgétaires. Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service. Assises du logement dans la Drôme : une grande consultation des partenaires a permis une meilleure connaissance du territoire drômois, des enjeux, des besoins.

Conditions d'accès

Communicable.

Mots clés matières

aide publique au logement, logement, urbanisme