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4335 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat Territoires, Pôle Logement Grand Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

4335 W 1-9

Date

1988-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,9 ml

9 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2025

Présentation du contenu

Archives de la Commission local de l'habitat attribuant les aides, de relations avec les associations et un échantillonnage (1/8) de dossiers d'aides a Logement.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

logement, allocation logement, association socio-éducative

Cote/Cotes extrêmes

4335 W 5-9

Date

2005

Présentation du contenu

Dossiers de demande d'aide.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005

P-R.

Cote/Cotes extrêmes

4335 W 8

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005