Convention 2008 avec la Confédération nationale du Logement Drôme Ardèche, Convention 2008 avec l'union départementale de ma Confédération Syndicale des Familles de la Drôme. Convention 2008 avec le Confédération Départementale de logement et du Cadre de Vie.

Aide à la recherche

3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Déplier tous les niveaux

3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3725 W 1-14

Date

1996-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,60 ml, 6 article(s)

Origine

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/06/2020

Présentation du contenu

Conventions CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement), ADIL (Association Départementale d'Information sur le Logement, Ex-CEDIAL). Notes budgétaires. Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service. Assises du logement dans la Drôme : une grande consultation des partenaires a permis une meilleure connaissance du territoire drômois, des enjeux, des besoins.

Conditions d'accès

Communicable.

Mots clés matières

aide publique au logement, logement, urbanisme