4142 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

4142 W 1-18

Date

2004-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,8 ml

18 article(s)

Origine

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2024

Présentation du contenu

Échantillonnage de dossiers selon la nature des travaux.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 1-18

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Échantillonnage. Demande ou délibération, pièces justificatives.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 7-18

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Résidentialisation. - Bâtiments 31 et 32, quartier du Roc à Pierrelatte.

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 12

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable