Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Présentation du contenu
Échantillonnage de dossiers selon la nature des travaux.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Échantillonnage. Demande ou délibération, pièces justificatives.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier d'intention de démolir, rapport de présentation, diagnostic social, comptes rendus de comité de pilotage, rapport de clôture de l'opération, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux