Tour n°3, quartier du Roc à Pierrelatte.

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4142 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

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4142 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 1-18

Date

2004-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,8 ml

18 article(s)

Origine

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2024

Présentation du contenu

Échantillonnage de dossiers selon la nature des travaux.

Mots clés matières

logement, habitat urbain

Financements de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). - Dossiers de subvention.

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 1-18

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Échantillonnage. Demande ou délibération, pièces justificatives.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Année 2013.

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 7-18

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Démolition.

Cote/Cotes extrêmes

4142 W 7-8

Date

2004-2013

Présentation du contenu

Dossier d'intention de démolir, rapport de présentation, diagnostic social, comptes rendus de comité de pilotage, rapport de clôture de l'opération, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

démolition