insertion professionnelle

Résultat n°1
AMR-BEU.

Date

2011

Cote

3475 W 166
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
- AMR-BEU.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°2
Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

Date

2010-2013

Cote

3475 W 25
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°3
Équipe projet.

Date

2020-2021

Cote

4222 W 8
- Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
- Instances de pilotage.
- Équipe projet.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion
Résultat n°4
DPS Environnement (Valence).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 8
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 19 septembre 2011.
- DPS Environnement (Valence).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°5
Année 2017.

Date

2017-2017

Cote

4219 W 18
- Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
- Année 2017.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°6
Sonacotra.

Date

2000-2007

Cote

4353 W 62
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Sonacotra.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°7
Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

Date

2013

Cote

3475 W 136
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Région Rhône-Alpes.
- Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°8
Projet AEB.

Date

2005-2007

Cote

4353 W 26
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ).
- Projet AEB.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°9
CAPE

Date

2009

Cote

3475 W 96
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- CAPE
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°10
Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie de Projet Agricole et Réussir par le test (Eurre, Drôme).

Date

2014-2014

Cote

4083 W 34
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°11
CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

Date

2014-2014

Cote

4083W 18/6
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
- CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°12
Projet 1999.

Date

1999-1999

Cote

4353 W 34
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Foyer laïque de Valensolles (FLV) (association).
- Projet 1999.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°13
PRU-WIN.

Date

2008

Cote

3475 W 158
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
- PRU-WIN.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°14
KEB-RIB.

Date

2006

Cote

3475 W 149
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
- KEB-RIB.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°15
Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

Date

2010

Cote

3475 W 76
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°16
Caisse d'allocations familiales

Date

2011

Cote

3475 W 45
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Relations avec les associations départementales dans...
- Caisse d'allocations familiales
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°17
SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 15
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 19 septembre 2011.
- SARL SMOG-BAROT (Marsanne).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°18
Mission locale Vallée de la Drôme.

Date

2017-2017

Cote

4083 W 72
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2018
- Mission locale Vallée de la Drôme.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°19
AEDEA (Crest Nord).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 7
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 19 septembre 2011.
- AEDEA (Crest Nord).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°20
Mise en œuvre et contrôle du RSA.

Date

2020-2020

Cote

4222 W 10
- Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
- Projets.
- Mise en œuvre et contrôle du RSA.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion
Résultat n°21
Art et déco façades (Dieulefit).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 16
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 28 novembre 2011.
- Art et déco façades (Dieulefit).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°22
Année 2016.

Date

2016-2016

Cote

4219 W 17
- Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
- Année 2016.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°23
Le pot à herbes (Dieulefit).

Date

2013-2013

Cote

4221 W 41
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2013.
- Commission permanente du 27 mai 2013.
- Le pot à herbes (Dieulefit).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°24
MEI MECA ( Etoile-sur-Rhône).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 4
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 21 février 2011.
- MEI MECA ( Etoile-sur-Rhône).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°25
Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.

Date

1995-2010

Cote

3560 W 10
- Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...
- Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
- Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)
Résultat n°26
Action collective "Allons au spectacle sortir pour s'en sortir".

Date

2015-2015

Cote

4083 W 1
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2012.
- Action collective "Allons au spectacle sortir pour...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°27
Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).

Date

2014-2015

Cote

4083 W 29
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°28
Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)

Date

2008

Cote

3475 W 120
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Région Rhône-Alpes.
- Association de formation professionnelle pour adultes...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°29
Psychologue insertion.

Date

2012-2015

Cote

4083 W 37
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Psychologue insertion.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°30
Ber à Ber

Date

2012

Cote

3472 W 12
- Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
- Ber à Ber
Producteur :

Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)
Résultat n°31
UDAF, gestion du fonds formation FSE

Date

2007

Cote

3475 W 71
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- UDAF, gestion du fonds formation FSE
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°32
Année 2004.

Date

2004-2004

Cote

4353 W 73
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- CLI plénière, séances.
- Année 2004.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°33
Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)

Date

2007

Cote

3475 W 61
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°34
Pôle d'orientation Valence (association).

Date

1997-2003

Cote

4353 W 52
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Pôle d'orientation Valence (association).
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°35
ODIAS (Valence, Drôme).

Date

2014-2014

Cote

4083 W 36
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- ODIAS (Valence, Drôme).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°36
Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans

Date

2007

Cote

3475 W 64
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°37
Projet sportif dans le cadre de la préparation à la sortie.

Date

1999-2003

Cote

4353 W 47
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- La Passerelle (association).
- Projet sportif dans le cadre de la préparation à la...
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°38
États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de travail, entretiens

Date

2021-2022

Cote

4042 W 9
- Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...
- Diagnostics de l'existant.
- États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi
Résultat n°39
Année 2015.

Date

2015-2015

Cote

4219 W 16
- Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
- Année 2015.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°40
Hugo Impro.

Date

2006-2007

Cote

4353 W 36
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Hugo Impro.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°41
Année 2020.

Date

2020-2020

Cote

4219 W 10
- Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Revenu de Solidarité Actif (RSA).
- Allocataires RSA, pré-instruction (classement alphabétique).
- Année 2020.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°42
Pôle Emploi, contrôle de service fait

Date

2010

Cote

3475 W /105
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Pôle Emploi, contrôle de service fait
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°43
Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

Date

2008-2009

Cote

3475 W 106
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Assistance technique FSE, marché public n°2007-078
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°44
MAB-MAY.

Date

2000-2010

Cote

3520 W 12
- Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
- MAB-MAY.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)
Résultat n°45
Mutualité sociale agricole (MSA).

Date

2001-2007

Cote

4353 W 51
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Mutualité sociale agricole (MSA).
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°46
La Pirogue des collines - Altmann Chrysante (La Motte de Galaure).

Date

2012-2012

Cote

4221 W 32
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2012.
- Commission permanente du 17 septembre 2012.
- La Pirogue des collines - Altmann Chrysante (La Motte...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°47
FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

Date

2008-2012

Cote

3475 W 205
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonctionnement général.
- FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°48
Certifications CAF et MSA

Date

2008-2010

Cote

3475 W 73
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Certifications CAF et MSA
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°49
Projet d'insertion au profit de la Maison d'Arrêt de Valence.

Date

1999-2003

Cote

4353 W 48
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- La Passerelle (association).
- Projet d'insertion au profit de la Maison d'Arrêt de...
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°50
Projets 2003.

Date

2003-2003

Cote

4353 W 40
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- L'Escale (association).
- Projets 2003.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°51
BEN-PIT.

Date

2009

Cote

3475 W 160
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
- BEN-PIT.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°52
Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

Date

2009

Cote

3475 W 34
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Relations avec les associations départementales dans...
- Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°53
CD "Être acteur de sa vie" du 27 au 31 mai 2013.

Date

2013-2013

Cote

4083W 18/3
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
- CD "Être acteur de sa vie" du 27 au 31 mai 2013.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°54
Maison de l'emploi et de la formation.

Date

1999-2006

Cote

3560 W 4
- Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...
- Maison de l'emploi et de la formation.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)
Résultat n°55
Chambre des métiers et de l'artisanat (Romans, Drôme).

Date

2014-2014

Cote

4083 W 30
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2014.
- Chambre des métiers et de l'artisanat (Romans, Drôme).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°56
Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

Date

2014

Cote

3475 W 137
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Région Rhône-Alpes.
- Association DIEDAC-PLIE du Valentinois
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°57
Valence Agglo.

Date

2011-2011

Cote

4221 W 17
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 28 novembre 2011.
- Valence Agglo.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°58
Dossiers des aides accordées en 2007.

Date

2007

Cote

3475 W 181
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
- Dossiers des aides accordées en 2007.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°59
2005

Date

2005

Cote

3614 W 3
- Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...
- Réunions, rencontres, groupes de travail.
- 2005
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°60
DES-DUR.

Date

2000-2010

Cote

3520 W 7
- Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
- DES-DUR.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)
Résultat n°61
Projets en partenariat avec Le Resto et Les Potagers.

Date

1999-2007

Cote

4353 W 39
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- L'Escale (association).
- Projets en partenariat avec Le Resto et Les Potagers.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°62
Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

Date

2005

Cote

3475 W 22
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Conventionnement avec les structures d'insertion par...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°63
22 octobre 2013.

Date

2013-2013

Cote

4083 W 76
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Comité de programmation, réunion.
- 22 octobre 2013.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°64
C DUC' TIF (Baume de Transit).

Date

2013-2013

Cote

4221 W 35
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2013.
- Commission permanente du 21 janvier 2013.
- C DUC' TIF (Baume de Transit).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°65
Projets 2006.

Date

2005-2006

Cote

4353 W 65
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Valence services (organisme à but non lucratif).
- Projets 2006.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°66
Mobilité 07/26 (Le Teil, Ardèche).

Date

2013-2013

Cote

4083 W 10
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2013.
- Mobilité 07/26 (Le Teil, Ardèche).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°67
SARL PROGREENTECH (Allex).

Date

2011-2011

Cote

4221 W 5
- Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
- Année 2011.
- Commission permanente du 21 février 2011.
- SARL PROGREENTECH (Allex).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique
Résultat n°68
ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

Date

2011

Cote

3475 W 207
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonctionnement général.
- ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°69
Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)

Date

2008

Cote

3475 W 89
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°70
Projet 2005.

Date

2005-2005

Cote

4353 W 8
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Association départementale des restaurants du cœur...
- Projet 2005.
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°71
RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

Date

1991-2002

Cote

3475 W 14
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°72
Xp2i (association).

Date

2000-2005

Cote

4353 W 67
- Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...
- Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
- Programmation départementale d'insertion.
- Xp2i (association).
Producteur :

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois
Résultat n°73
Année 2013.

Date

2013-2013

Cote

4219 W 4
- Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...
- Revenu de Solidarité Actif (RSA).
- Groupe bénéficiaires RSA, réunion.
- Année 2013.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°74
Ensemble en scène.

Date

2015-2017

Cote

4083 W 52
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2016.
- Ensemble en scène.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°75
Solidarité Paysans Drôme Ardèche.

Date

2016-2016

Cote

4083 W 51
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2016.
- Solidarité Paysans Drôme Ardèche.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°76
Newsletters.

Date

2022-2023

Cote

4042 W 7
- Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...
- Cadrage du projet de création du service.
- Newsletters.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi
Résultat n°77
Trajet Spectacle Peuple et Culture (Die, Drôme).

Date

2013-2013

Cote

4083 W 11
- Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...
- CLI Vallée de la Drôme.
- Programmation départementale d'insertion.
- Année 2013.
- Trajet Spectacle Peuple et Culture (Die, Drôme).
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°78
Contrôles de service fait et de qualité gestion

Date

2008-2010

Cote

3475 W 74
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds social européen (FSE).
- Contrôles de service fait et de qualité gestion
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
Résultat n°79
Abe-Dum.

Cote

3540 W 1
- Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
- Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
- Abe-Dum.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)
Résultat n°80
Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)

Date

2008

Cote

3475 W 117
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Région Rhône-Alpes.
- Association de formation et d'enseignement continu...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

Résultats de la recherche

AMR-BEU.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Équipe projet.

Date

Cote

Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

Producteur :

DPS Environnement (Valence).

Date

Cote

Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

Producteur :

Année 2017.

Date

Cote

Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

Producteur :

Sonacotra.

Date

Cote

Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

Producteur :

Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Projet AEB.

Date

Cote

Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

Producteur :

CAPE

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie de Projet Agricole et Réussir par le test (Eurre, Drôme).

Date

Cote

Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

Producteur :

CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

Date

Cote

Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

Producteur :

Projet 1999.

Date

Cote

Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

Producteur :

PRU-WIN.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

KEB-RIB.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Caisse d'allocations familiales

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...