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  • 1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Équipe projet.

    Date

    2020-2021

    Cote

    4222 W 8

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Instances de pilotage.
    • Équipe projet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

  • 4

    DPS Environnement (Valence).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 8

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • DPS Environnement (Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 5

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4219 W 18

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 6

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie de Projet Agricole et Réussir par le test (Eurre, Drôme).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083 W 34

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 9

    CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083W 18/6

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
    • CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 10

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 12

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 13

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 14

    SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 15

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 15

    Mission locale Vallée de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4083 W 72

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2018
    • Mission locale Vallée de la Drôme.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 16

    AEDEA (Crest Nord).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 7

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • AEDEA (Crest Nord).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 17

    Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4222 W 10

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Projets.
    • Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

  • 18

    Art et déco façades (Dieulefit).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 16

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 28 novembre 2011.
    • Art et déco façades (Dieulefit).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 19

    Année 2016.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4219 W 17

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 20

    Le pot à herbes (Dieulefit).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4221 W 41

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2013.
    • Commission permanente du 27 mai 2013.
    • Le pot à herbes (Dieulefit).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 21

    MEI MECA ( Etoile-sur-Rhône).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 4

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 21 février 2011.
    • MEI MECA ( Etoile-sur-Rhône).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 22

    Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 10

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 23

    Action collective "Allons au spectacle sortir pour s'en sortir".

    Date

    2015-2015

    Cote

    4083 W 1

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2012.
    • Action collective "Allons au spectacle sortir pour...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 24

    Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).

    Date

    2014-2015

    Cote

    4083 W 29

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 25

    Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 120

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 26

    Psychologue insertion.

    Date

    2012-2015

    Cote

    4083 W 37

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Psychologue insertion.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 27

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 28

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 71

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 29

    Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 61

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 30

    ODIAS (Valence, Drôme).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083 W 36

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • ODIAS (Valence, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 31

    Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 64

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 32

    États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de travail, entretiens

    Date

    2021-2022

    Cote

    4042 W 9

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Diagnostics de l'existant.
    • États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 33

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4219 W 16

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 34

    Année 2020.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4219 W 10

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de Solidarité Actif (RSA).
    • Allocataires RSA, pré-instruction (classement alphabétique).
    • Année 2020.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 35

    Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Date

    2010

    Cote

    3475 W /105

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 36

    Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Date

    2008-2009

    Cote

    3475 W 106

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 37

    MAB-MAY.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 12

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • MAB-MAY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 38

    La Pirogue des collines - Altmann Chrysante (La Motte de Galaure).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4221 W 32

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2012.
    • Commission permanente du 17 septembre 2012.
    • La Pirogue des collines - Altmann Chrysante (La Motte...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 39

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 40

    Certifications CAF et MSA

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 73

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Certifications CAF et MSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 41

    BEN-PIT.

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 160

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • BEN-PIT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 42

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 43

    CD "Être acteur de sa vie" du 27 au 31 mai 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4083W 18/3

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
    • CD "Être acteur de sa vie" du 27 au 31 mai 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 44

    Maison de l'emploi et de la formation.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3560 W 4

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maison de l'emploi et de la formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 45

    Chambre des métiers et de l'artisanat (Romans, Drôme).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083 W 30

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat (Romans, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 46

    Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Date

    2014

    Cote

    3475 W 137

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 47

    Valence Agglo.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 17

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 28 novembre 2011.
    • Valence Agglo.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 48

    Dossiers des aides accordées en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 181

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
    • Dossiers des aides accordées en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 49

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3614 W 3

    • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Réunions, rencontres, groupes de travail.
    • 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 50

    DES-DUR.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 7

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • DES-DUR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 51

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 52

    22 octobre 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4083 W 76

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Comité de programmation, réunion.
    • 22 octobre 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 53

    C DUC' TIF (Baume de Transit).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4221 W 35

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2013.
    • Commission permanente du 21 janvier 2013.
    • C DUC' TIF (Baume de Transit).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 54

    Mobilité 07/26 (Le Teil, Ardèche).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4083 W 10

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2013.
    • Mobilité 07/26 (Le Teil, Ardèche).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 55

    SARL PROGREENTECH (Allex).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 5

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 21 février 2011.
    • SARL PROGREENTECH (Allex).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 56

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 57

    Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 89

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 58

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 59

    Année 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4219 W 4

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de Solidarité Actif (RSA).
    • Groupe bénéficiaires RSA, réunion.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 60

    Ensemble en scène.

    Date

    2015-2017

    Cote

    4083 W 52

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2016.
    • Ensemble en scène.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 61

    Solidarité Paysans Drôme Ardèche.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4083 W 51

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2016.
    • Solidarité Paysans Drôme Ardèche.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 62

    Newsletters.

    Date

    2022-2023

    Cote

    4042 W 7

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Cadrage du projet de création du service.
    • Newsletters.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 63

    Trajet Spectacle Peuple et Culture (Die, Drôme).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4083 W 11

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2013.
    • Trajet Spectacle Peuple et Culture (Die, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 64

    Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 74

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 65

    Abe-Dum.

    Cote

    3540 W 1

    • Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
    • Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
    • Abe-Dum.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 66

    Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 117

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation et d'enseignement continu...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 67

    CCAS (Die, Drôme).

    Date

    2017-2017

    Cote

    4083 W 58

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2017.
    • CCAS (Die, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 68

    12 janvier 2016.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4083 W 80

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Comité de programmation, réunion.
    • 12 janvier 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 69

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4219 W 6

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de Solidarité Actif (RSA).
    • Groupe bénéficiaires RSA, réunion.
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 70

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 52

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 71

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3579 W 4

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 72

    21 janvier 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4083 W 79

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Comité de programmation, réunion.
    • 21 janvier 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 73

    GRETA (Valence, Drôme).

    Date

    2017-2017

    Cote

    4083 W 57

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2017.
    • GRETA (Valence, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 74

    Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère. Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD) à Valence. Centre d'accompagnement professionnel pour l'emploi (CAPE) à Bourg-de-Péage. Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) à Valence.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 6

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 75

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 119

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 76

    Information pour le développement de l'emploi dans les entreprises (IDEE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 66

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Information pour le développement de l'emploi dans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 77

    BGE Activ Conseil

    Date

    2011-2012

    Cote

    3475 W 122

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • BGE Activ Conseil

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 78

    Foliascope - Le Notre Pascal (Bourg-lès-Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4221 W 30

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2012.
    • Commission permanente du 17 septembre 2012.
    • Foliascope - Le Notre Pascal (Bourg-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 79

    H-Z.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3520 W 20

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • H-Z.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 80

    Mission Locale Vallée de la Drôme.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4083 W 63

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2017.
    • Mission Locale Vallée de la Drôme.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)