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  • 1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 4

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 5

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 6

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 9

    Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 10

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 10

    Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 120

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 12

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 71

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 13

    Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 61

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 14

    Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 64

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 15

    États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de travail, entretiens

    Date

    2021-2022

    Cote

    4042 W 9

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Diagnostics de l'existant.
    • États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 16

    Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Date

    2010

    Cote

    3475 W /105

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 17

    Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Date

    2008-2009

    Cote

    3475 W 106

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 18

    MAB-MAY.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 12

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • MAB-MAY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 19

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 20

    Certifications CAF et MSA

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 73

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Certifications CAF et MSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 21

    BEN-PIT.

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 160

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • BEN-PIT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 22

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 23

    Maison de l'emploi et de la formation.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3560 W 4

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maison de l'emploi et de la formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 24

    Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Date

    2014

    Cote

    3475 W 137

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 25

    Dossiers des aides accordées en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 181

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
    • Dossiers des aides accordées en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 26

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3614 W 3

    • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Réunions, rencontres, groupes de travail.
    • 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 27

    DES-DUR.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 7

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • DES-DUR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 28

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 29

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 30

    Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 89

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 31

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 32

    Newsletters.

    Date

    2022-2023

    Cote

    4042 W 7

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Cadrage du projet de création du service.
    • Newsletters.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 33

    Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 74

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 34

    Abe-Dum.

    Cote

    3540 W 1

    • Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
    • Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
    • Abe-Dum.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 35

    Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 117

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation et d'enseignement continu...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 36

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 52

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 37

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3579 W 4

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 38

    Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère. Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD) à Valence. Centre d'accompagnement professionnel pour l'emploi (CAPE) à Bourg-de-Péage. Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) à Valence.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 6

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 39

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 119

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 40

    Information pour le développement de l'emploi dans les entreprises (IDEE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 66

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Information pour le développement de l'emploi dans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 41

    BGE Activ Conseil

    Date

    2011-2012

    Cote

    3475 W 122

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • BGE Activ Conseil

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 42

    H-Z.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3520 W 20

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • H-Z.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 43

    Bilan interne.

    Date

    2023

    Cote

    4042 W 18

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Bilans.
    • Bilan interne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 44

    Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    1993-2013

    Cote

    3614 W 14

    • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Revenu de solidarité active (RSA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 45

    MOA-VEY.

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 171

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • MOA-VEY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 46

    Plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (PIHC)

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 134

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 47

    Rapports annuels d'exécution de 2008 à 2010, rapports sur les contrôles et rapport final pour la recette FSE.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 75

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Rapports annuels d'exécution de 2008 à 2010, rapports...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 48

    Mission locale Portes-de-Provence

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 101

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Mission locale Portes-de-Provence

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 49

    Subvention globale, arrêt et non renouvellement pour 2011-2013

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 108

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Subvention globale, arrêt et non renouvellement pour...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 50

    BEN-BEO.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 2

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • BEN-BEO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 51

    CAP-LIO.

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 170

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • CAP-LIO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 52

    AMA-KAG.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 148

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMA-KAG.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 53

    Mise en place et fonctionnement d'un chantier d'insertion.

    Date

    1994-2001

    Cote

    2873 W 272

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Mise en œuvre de la politique patrimoniale du département.
    • Service des Archives départementales.
    • Personnel.
    • Mise en place et fonctionnement d'un chantier d'insertion.
  • 54

    Projet de service insertion, adéquation de l'offre et de la demande sur l'insertion

    Date

    2001

    Cote

    3475 W 209

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Projet de service insertion, adéquation de l'offre...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 55

    Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du groupe "Espace"

    Date

    1998-2000

    Cote

    3475 W 208

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 56

    ADD-COU.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 163

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • ADD-COU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 57

    Comité de pilotage.

    Date

    2021-2023

    Cote

    4042 W 6

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Cadrage du projet de création du service.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 58

    2002-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    3579 W 1

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2002-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 59

    SAA-VAL.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 150

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • SAA-VAL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 60

    Organisation territoriale de la Direction Insertion Logement

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 215

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Organisation territoriale de la Direction Insertion...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 61

    REV-RUT.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 16

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • REV-RUT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 62

    Mission locale Vallée de la Drôme

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 98

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Mission locale Vallée de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 63

    A-G.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3520 W 19

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • A-G.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 64

    Pôle Emploi 2010-2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 30

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Pôle Emploi 2010-2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 65

    KAN-VAN.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3475 W 145

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KAN-VAN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 66

    Association Pourquoi Pas

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 127

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association Pourquoi Pas

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 67

    Sollicitation de crédits européens et candidature du conseil général à la fonction d'organisme intermédiaire

    Date

    2014

    Cote

    3475 W 109

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Sollicitation de crédits européens et candidature du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 68

    Pôle Emploi 2009

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 26

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Pôle Emploi 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 69

    Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 38

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 70

    Partenariat pour l'insertion et la formation des bénéficiaires du RMI et des jeunes

    Date

    2006-2010

    Cote

    3475 W 112

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Partenariat pour l'insertion et la formation des bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 71

    Lancement du projet sur la Drôme.

    Date

    2021-2022

    Cote

    4042 W 5

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Cadrage du projet de création du service.
    • Lancement du projet sur la Drôme.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 72

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 43

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 73

    Collection des conventions 2009.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3475 W 31

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Collection des conventions 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 74

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 32

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 75

    Drôme Insertion

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 62

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Drôme Insertion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 76

    3279W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle Emploi Insertion

    Date

    1987-2008

    Cote

    3279 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Travail, emploi
    • Insertion sur le marché de l'emploi
    • 3279W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
  • 77

    HAF-NEG.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 152

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • HAF-NEG.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 78

    Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 130

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 79

    Association Solstice

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 128

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association Solstice

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 80

    2009

    Cote

    3579 W 5

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)