4534 W 1-52
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/04/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend : le Programme Départemental d'Insertion pour l'Emploi (PDIE) pour l'année 2015 (4534 W1-24), les dossiers insertion Drôme des Collines des bénéficiaires radiés entre 2011 et 2019 (4534 W 25-35) , les dossiers de Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Drome des Collines pour les années 2013 à 2019 (4534 W 36-48) et Vallée de la Drôme pour l'année 2019 (4534 W 49-51) et les dossiers insertion Vallée de la Drôme des bénéficiaires radiés (4534 W 52).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers RSA et FAJ ont été échantillonnés conformément à la charte d'archivage en vigeur aux Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés thématiquement, puis chronologiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers PDIE (4524 W 1-24) sont communicables 50 ans à compte de la date de clôture de chacun.
Les dossiers relatifs au RSA et au FAJ (4524 W 25-52) sont communicables 50 ans à compter de la date de naissance de l'individu concerné par chacun des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
contrat d'engagements réciproques, allocation d'insertion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
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