4434 W 1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/12/2025
Présentation du contenu
Échantillonnage d'un dossier sur dix des dossiers individuels du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) pour la période 2017-2020 - secteur Drôme provençale (Montélimar)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage d'un dossier sur dix à été réalisé pour chaque année à verser.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers individuels FAJ seront communicables 50 ans à partir de l'année de clôture de chaque dossier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossier individuel dont accords, rapports, budget, documents d'état civil.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018
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