4219 W 1-19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/10/2024
Présentation du contenu
Statistiques RSA produites par l'Observation (2012), réunions de l'équipe pluridisciplinaire RSA de 2012 à 2015, dossiers individuels IAE pour les années 2015 à 2019, pré-instruction des dossiers RSA pour les années 2018 et 2020, comité de pilotage et bilan des FAJ pour les années 2010 à 2018.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les doublons ont été supprimés des dossiers.
Mode de classement
L'intégralité du fonds a été classé par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Les dossiers individuels IAE pour les années 2015 à 2019 et la pré-instruction des dossiers RSA pour les années 2018 et 2020 ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans à compter de la date des documents.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
note interne, rapport, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016