3614 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction Insertion Logement, pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

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Cote/Cotes extrêmes

3614 W 1-15

Date

1990-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,5 ml, 15 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/01/2019

Présentation du contenu

Ce versement comprend des dossiers afférents au fonctionnement du pôle insertion (réunions, commissions, rencontres...) et à la mise en oeuvre des programmes locaux d'insertion ainsi qu'un échantillonnage de dossiers relatifs aux associations partenaires et de dossiers de bénéficiaires d'aides financières (RSA, FAJ).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de dossiers de bénéficiaires d'aide sociale non échantillonnés de 2,05 ml a été paralèllement établi (n°1094).

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables pour la plupart qu'après un délai minimum de 50 ans lié à la protection de la vie privée des individus.

Cote/Cotes extrêmes

3614 W 3-4

Date

2005-2010

Présentation du contenu

Dossiers préparatoires, comptes rendus de réunions, rapports.

Échantillonnage des années en 0 et 5.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010

Notes

 

 

 

 

2005

Cote/Cotes extrêmes

3614 W 3

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010