3614 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/01/2019
Présentation du contenu
Ce versement comprend des dossiers afférents au fonctionnement du pôle insertion (réunions, commissions, rencontres...) et à la mise en oeuvre des programmes locaux d'insertion ainsi qu'un échantillonnage de dossiers relatifs aux associations partenaires et de dossiers de bénéficiaires d'aides financières (RSA, FAJ).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination de dossiers de bénéficiaires d'aide sociale non échantillonnés de 2,05 ml a été paralèllement établi (n°1094).
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables pour la plupart qu'après un délai minimum de 50 ans lié à la protection de la vie privée des individus.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers préparatoires, comptes rendus de réunions, rapports.
Échantillonnage des années en 0 et 5.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Notes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
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