4535 W 1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/04/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillonnage d'un dossier sur dix des dossiers RSA pour la période 2018-2019 (4453 W 1-4) pour le secteur Siège.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage d'un dossier sur dix a été réalisé conformément à la charte d'archivage en vigeur aux Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés chronologiquement, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables 50 ans à compter de la date de naissance de l'individu concerné par chacun des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier individuel : contrats d'engagement réciproque, décisions de réduction et suspension, ouverture et fin de droits, notes, fiches techniques, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
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