4222 W - Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4222 W 1-25

Date

2018-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

465 Mo

26 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/12/2023

Présentation du contenu

Dossier Parcours des bénéficiaires du RSA (BRSA) de demain dont le projet est terminé et remplacé par Pôle Parcours.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement numérique a été conservé.

Mode de classement

L'arborescence est constituée comme suit : présentation du projet et réflexions nationales et régionales rattachées (4222 W 1-2), création et suivi des instances décisionnelles et techniques (4222 W 3-6), fiches réflexes déployées (4222 W 7-19), politique de communication mise en oeuvre (4222 W 20-24), documentation produite au fil de l'eau (4222 W 25).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4222 W 1-25

Date

2018-2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4222 W 10-19

Date

2018-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mise en œuvre et contrôle du RSA.

Cote/Cotes extrêmes

4222 W 10

Date

2020-2020

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

fiche projet, compte rendu de réunion.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable