4433 W 1-8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/12/2025
Présentation du contenu
Échantillonnage d'un dossier sur dix des dossiers individuels du Fond d'aide aux jeunes (FAJ) pour la période 2008-2012 (4433 W 1-6) et rapports statistiques annuels FAJ (4433 W 7-8) pour le secteur Drôme provençale (Montélimar).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage d'un dossier sur dix à été réalisé pour chaque année à verser.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers individuels FAJ sont communicables 50 ans à partir de l'année de clôture de chaque dossier.
Les dossiers statistiques FAJ sont librement communicables.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
rapport.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
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