Ce versement a été réalisé en collaboration avec Mme Agathe Doppler, secrétaire au pôle insertion, afin de résorber un arriéré d'archives de plusieurs mètres linéaires dans les bureaux du pôle insertion au deuxième étage de la direction territoriale 14 rue du Cheval Blanc à Bourg-de-Péage.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2018

Ce versement comprend des dossiers sur le fonctionnement et les activités du service, essentiellement dans les années 2000. On y retrouve ainsi des documents afférents aux assemblées des commissions locales d'insertion (CLI) plénières et aux programmes locaux d'insertions (PLI), notamment les bilans intermédiaires et finaux, des articles relatifs à des manifestations ponctuelles organisées, ainsi qu'un échantillonnage de dossiers sur les structures partenaires et les actions d'insertion.

Un bordereau d'élimination (n°970) de 3,5 ml de documents obsolètes, de doublons et de dossiers non échantillonnés a été parallèlement établi.

Les documents ne sont pas tous librement communicables. Les délais de communicabilité sont précisés pour chaque article.

Notes d'information sur les structures, comptes-rendus, fiches projets, fiches de présentation des actions, conventions sur objectifs, notifications de subvention, bilans intermédiaires et finaux, dossiers unique de demande de financement.

Echantillonnage des dossiers par associations pour les années en 0 et 5. Le contenu est variable selon les associations avec une base commune pour les actions insertion (présentation des actions, bilans finaux et intermédiaires) et pour les Ateliers Chantiers Insertion (présentation du chantier, dossier unique de demande de financement).

conservation

Communicable à partir de 2010