2012-2015
3676 W 15
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
1939 W
2012-2015
3676 W 10
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
1065 W
2018
3793 W 32
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2002-2002
3001 W 76
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
1955 W
2013-2013
3572 W 3
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 4
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
1993-1993
3001 W 48
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2007-2007
3001 W 81
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2013-2013
3572 W 6
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2009
3676 W 54
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2010
3676 W 55
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2003-2012
3679 W 18
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
2013-2016
3674 W 4
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2012-2015
3676 W 5
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 9
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2014-2014
3572 W 41
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2018
3793 W 22
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2014-2014
3572 W 68
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 3
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2014-2014
3572 W 65
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2581 W
1986-1986
3001 W 38
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2012-2015
3676 W 47
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
1031 W
2012-2015
3676 W 21
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2012-2015
3676 W 29
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2065 W
2727 W
3292 W
1078 W
1992-1992
3001 W 29
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
719 WP
2786 W
2008-2014
3679 W 3
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
2012-2015
3676 W 43
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2387 W
2007-2007
3001 W 62
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2790 W
2013-2016
3674 W 62
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 28
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2973 W
2014-2014
3572 W 59
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2012
3676 W 58
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 2
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 53
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 54
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2018
3793 W 28
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2018
3793 W 37
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2012-2015
3676 W 44
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2096 W
2010-2017
3679 W 12
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
2014-2014
3572 W 74
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2159 W
1906 W
2013-2013
3572 W 20
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2064 W
2000-2000
3001 W 55
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
1997-1997
3001 W 71
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2013-2016
3674 W 44
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2012-2015
3676 W 39
Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2003-2018
3679 W 16
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
2006-2009
3360 W
2013-2016
3674 W 40
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 19
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 28
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
1982-1988
3001 W 16
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
2018
3793 W 48
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2231 W
1989-1990
3001 W 5
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
1979-1993
3585 W
2005-2013
3679 W 9
Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
2013-2016
3674 W 17
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2014-2014
3572 W 40
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 30
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 33
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2016
3674 W 43
Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2171 W
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.