3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

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Cote/Cotes extrêmes

3572 W 1-76

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.3 ml, 76 article(s)

Origine

Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/11/2018

Présentation du contenu

Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations. Dossiers soldés en 2013 et 2014 comprenant des accusés de réception, notifications de subvention, relevés d'identité bancaire, bilans de l'association, budgets prévisionnels, statuts, comptes rendus de l'Assemblée Générale. Échantillonnage 1/10, Pré-archivage cf. bordereaux 92 PA et 94 PA.

Cote/Cotes extrêmes

3572 W 1-76

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Accusés de réception, notifications de subvention, bilans de l'association, budgets prévisionnels, statuts, comptes rendus de l'Assemblée Générale.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3572 W 1-33

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3572 W 27-33

Date

2013-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Canton de Saint-Jean-en-Royans, Mairie de Saint-Jean-en-Royans.

Cote/Cotes extrêmes

3572 W 30

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Organisation du Festival "les mercredis sur place" - été 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable