décentralisation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2002.	Cote 3001 W 76	Date 2002-2002	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2002.
2	1993.	Cote 3001 W 48	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1993.
3	2007.	Cote 3001 W 81	Date 2007-2007	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2007.
4	Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.	Cote 3001 W 38	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Culture et Communication. Mise à la disposition du Département du parc automobile...
5	Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.	Cote 3001 W 29	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
6	2007.	Cote 3001 W 62	Date 2007-2007	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2007.
7	2000.	Cote 3001 W 55	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2000.
8	1997.	Cote 3001 W 71	Date 1997-1997	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1997.
9	Répartition des compétences.	Cote 3001 W 16	Date 1982-1988	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des compétences.
10	Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).	Cote 3001 W 5	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Relations et répartition des tâches entre la direction...
11	2008.	Cote 3001 W 63	Date 2008-2008	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2008.
12	1995.	Cote 3001 W 50	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1995.
13	Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.	Cote 3001 W 15	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la... Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
14	2001.	Cote 3001 W 56	Date 2001-2001	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2001.
15	Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.	Cote 3001 W 37	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Culture et Communication. Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
16	Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.	Cote 3001 W 17	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Éducation nationale. Centre Départemental de Documentation Universitaire...
17	2004.	Cote 3001 W 78	Date 2004-2004	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2004.
18	Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.	Cote 3001 W 44	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Élections municipales. - Suppression des sectionnements... Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
19	Médiathèques départementales.	Cote 2948 W 212	Date 1984-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Études par service et par direction. Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse. Médiathèques départementales.
20	Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).	Cote 3001 W 35	Date 1982-1984	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Equipement et Affaires Sociales. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...
21	1998.	Cote 3001 W 72	Date 1998-1998	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1998.
22	Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.	Cote 3001 W 11	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des services et des compétences entre le...
23	Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.	Cote 3001 W 20	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Service social et médico-Social. - Mise à disposition...
24	2010.	Cote 3001 W 65	Date 2010-2010	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2010.
25	Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.	Cote 3001 W 31	Date 1985-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Partition et transfert des services d'action sociale...
26	Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.	Cote 3001 W 45	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Élections municipales. - Suppression des sectionnements... Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...
27	Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.	Cote 3001 W 28	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...
28	1998.	Cote 3001 W 53	Date 1998-1998	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1998.
29	Répartition des dépenses du service Informatique.	Cote 3001 W 4	Date 1986-1989	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des dépenses du service Informatique.
30	Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.	Cote 3001 W 46	Date 1987-1997	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...
31	1995.	Cote 3001 W 69	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1995.
32	Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.	Cote 3001 W 6	Date 1988-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Modalités de transfert et de mise à disposition du...
33	Janvier 2011 - mai 2011.	Cote 3001 W 66	Date 2011-2011	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). Janvier 2011 - mai 2011.
34	Conventions du 7 janvier 1992.	Cote 3001 W 7	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Activités du parc. Conventions du 7 janvier 1992.
35	1994.	Cote 3001 W 68	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1994.
36	2003.	Cote 3001 W 58	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2003.
37	Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.	Cote 3001 W 1	Date 1982-1995	Lieu Die (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Préfecture	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Transfert de postes des services de la Préfecture vers...
38	Interventions des agents pour le comptes des communes.	Cote 3001 W 10	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Direction départementale de l'équipement (DDE). Interventions des agents pour le comptes des communes.
39	Instauration du compte de commerce.	Cote 3001 W 30	Date 1991-1991	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Instauration du compte de commerce.
40	2004.	Cote 3001 W 59	Date 2004-2004	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2004.
41	1994.	Cote 3001 W 49	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1994.
42	Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF).	Cote 3001 W 42	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Direction départementale de l'Agriculture et de la...
43	1992.	Cote 3001 W 47	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1992.
44	Transfert au Département.	Cote 3001 W 39	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Laboratoire des services vétérinaires. Transfert au Département.
45	2010.	Cote 3001 W 84	Date 2010-2010	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2010.
46	Collaboration entre les services de l'Etat et du Département dans le domaine du développement du sport dans la Drôme.	Cote 3001 W 13	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la... Collaboration entre les services de l'Etat et du Département...
47	Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.	Cote 3001 W 33	Date 1985-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Direction Départementale du Développement Social et...
48	Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions du 1er degré de l'ordre judiciaire.	Cote 3001 W 12	Date 1987-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Justice. Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions...
49	2009.	Cote 3001 W 64	Date 2009-2009	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2009.
50	1999.	Cote 3001 W 73	Date 1999-1999	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1999.
51	Mise à disposition des services de l'Equipement.	Cote 2001 W 8	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Mise à disposition des services de l'Equipement.
52	Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.	Cote 3001 W 36	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Direction départementale de l'équipement (DDE). Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...
53	Répartition des frais de fonctionnement.	Cote 3001 W 3	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des frais de fonctionnement.
54	1996.	Cote 3011 W 70	Date 1996-1996	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1996.
55	Conventions du 30 avril 1993.	Cote 3001 32	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Activités du parc. Conventions du 30 avril 1993.
56	Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert à la Ville de Valence.	Cote 3001 W 24	Date 1987-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert...
57	2006.	Cote 3001 W 80	Date 2006-2006	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2006.
58	Répartition des dépenses de téléphone.	Cote 3001 W 22	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Répartition des dépenses de téléphone.
59	Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.	Cote 3001 W 14	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Éducation nationale. Inspection Académique. - Mise à disposition des services...
60	Chatuzange-le-Goubet. - Commission Permanente du 11/09/2000.	Cote 3001 W 43	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Élections municipales. - Suppression des sectionnements... Chatuzange-le-Goubet. - Commission Permanente du 11/09/2000.
61	Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.	Cote 3001 W 2	Date 1985-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.
62	2008.	Cote 3001 W 82	Date 2008-2008	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2008.
63	2006.	Cote 3001 W 61	Date 2006-2006	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2006.
64	2009.	Cote 3001 W 83	Date 2009-2009	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2009.
65	Juin 2011 - décembre 2011.	Cote 3001 W 67	Date 2011-2011	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). Juin 2011 - décembre 2011.
66	2002.	Cote 3001 W 57	Date 2002-2002	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2002.
67	Mise à disposition d'un service télématique grand public.	Cote 3001 W 21	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Université du vin. Mise à disposition d'un service télématique grand public.
68	2000.	Cote 3001 W 74	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2000.
69	Mise à disposition du directeur de l'Action économique au profit du Département.	Cote 3001 W 25	Date 1988-1988	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Action Economique. Mise à disposition du directeur de l'Action économique...
70	Partage des services d'action sociale et de la santé.	Cote 3001 W 34	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Partage des services d'action sociale et de la santé.
71	Conventions entre l'Etat et le Département.	Cote 3001 W 41	Date 1984-1991	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Conventions entre l'Etat et le Département.
72	Modalités financières du tranfert.	Cote 3001 W 40	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Laboratoire des services vétérinaires. Modalités financières du tranfert.
73	1999.	Cote 3001 W 54	Date 1999-1999	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1999.
74	1996.	Cote 3001 W 51	Date 1996-1996	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1996.
75	Service Action Sociale. - Transfert du Département à la Ville de Valence.	Cote 3001 W 18	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Service Action Sociale. - Transfert du Département...
76	2005.	Cote 3001 W 79	Date 2005-2005	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2005.
77	Contribution forfaitaire de l'Etat aux frais d'installation de la direction.	Cote 3001 W 19	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Direction départementale des Affaires Sanitaires et... Contribution forfaitaire de l'Etat aux frais d'installation...
78	Programme pour la prévention et la lutte contre les feux de forêts.	Cote 3001 W 27	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Programme pour la prévention et la lutte contre les...
79	Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.	Cote 3001 W 9	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.
80	2003.	Cote 3001 W 77	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2003.

Résultats de la recherche

2002.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1993.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2007.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2007.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1997.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Répartition des compétences.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2008.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1995.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2001.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2004.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Médiathèques départementales.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1998.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2010.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1998.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Répartition des dépenses du service Informatique.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1995.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Janvier 2011 - mai 2011.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Conventions du 7 janvier 1992.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1994.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2003.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Interventions des agents pour le comptes des communes.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Instauration du compte de commerce.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2004.