bourse d'études - Recherche

Résultat n°1
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (3e trimestre) : B-C.

Date

1975-1983

Cote

1270 W 8
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°2
Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.

Date

2001-2015

Cote

4261 W 1
- Contexte : 4261 W - Drôme (département ; France), Direction générale...
- Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise...
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction des Systèmes d'information
Résultat n°3
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : B.

Date

1971-1979

Cote

1266 W 3
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°4
Ca-Ch.

Date

1976-1985

Cote

1311 W 5
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Ca-Ch.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°5
Ch-Cr.

Date

1976-1985

Cote

1311 W 6
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Ch-Cr.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°6
Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels, correspondance.

Date

an XI-1916

Cote

1 R 511
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
- Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels,...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°7
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : C.

Date

1971-1979

Cote

1266 W 4
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°8
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : C.

Date

1972-1981

Cote

1266 W 10
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°9
Collège royal de la Marine d'Angoulême, École navale de Brest, École spéciale de Toulon. - Concours d'entrée : instructions, programme des connaissances exigées, règlement général, conditions d'admission, itinéraires des examinateurs (1811-1912). Candidatures : états nominatifs des candidats drômois inscrits aux concours, états « néant », correspondance (1834-1930). Demandes de bourse : dossiers individuels d'admission et de bourse (1811-1926).

Date

1811-1912

Cote

1 R 512
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- Écoles navales.
- Collège royal de la Marine d'Angoulême, École navale...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°10
Bo-Bu.

Date

1977-1985

Cote

1311 W 4
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Bo-Bu.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°11
BAC-BEN.

Date

1979-1986

Cote

1420 W 1
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- BAC-BEN.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°12
Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation scolaire obligatoire concernant l'enseignement public et privé sous-contrat.

Date

1969-1972

Cote

785 W 1
- Contexte : 785 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Bourses de l'État et départementales.
- Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 3ème bureau, Environnement et affaires scolaires
Résultat n°13
Be-Bl.

Date

1976-1985

Cote

1311 W 2
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Be-Bl.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°14
Bourses d'État.

Date

1950-1963

Cote

3201 W 7
- Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...
- Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
- Bourses d'État.
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance
Résultat n°15
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bon-Cou.

Date

1976-1983

Cote

1270 W 10
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°16
B-C, TRA.

Date

1983-1986

Cote

1420 W 6
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- B-C, TRA.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°17
BEN-BOR.

Date

1980-1985

Cote

1420 W 2
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- BEN-BOR.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°18
Collège agricole de la Martinette.- États des bourses accordées aux élèves.

Date

1955-1963

Cote

472 W 11
- Contexte : 472 W - Drôme (France). Préfecture, 3ème direction,...
- Enseignement et production agricole.
- Collège agricole de la Martinette.- États des bourses...
Producteur :

Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.
Résultat n°19
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : B-C.

Date

1975-1983

Cote

1270 W 11
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°20
CAB-CHA.

Date

1980-1986

Cote

1420 W 4
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- CAB-CHA.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°21
Bordereaux d'envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence) pour le 1er semestre 1985-1986 ; bordereau-journal des mandatements émis pour les établissements scolaires (1985).

Date

1985-1986

Cote

1420 W 7
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- Bordereaux d'envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence)...
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°22
Demandes de bourse et de trousseau : instructions, dossiers individuels.

Date

1890-1909

Cote

1 R 514
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- Écoles du service de santé militaire.
- Demandes de bourse et de trousseau : instructions,...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°23
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour les années scolaires 1980-1981 (3e trimestre) et 1981-1982 (1er trimestre) : B.

Date

1974-1981

Cote

1270 W 1
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°24
BOU-BUF.

Date

1980-1986

Cote

1420 W 3
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- BOU-BUF.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°25
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Cha-Cur et Tra.

Date

1975-1982

Cote

1270 W 6
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°26
Bl-Bo.

Date

1975-1985

Cote

1311 W 3
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Bl-Bo.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°27
École du Service de santé de la Marine. - Concours : instructions pour l'admission, notice sur le mode de recrutement, extraits du Journal Officiel de la République Française, avis de concours (1902-1932). Demandes de bourse : modèle de demande, dossiers individuels (1912-1929).

Date

1902-1932

Cote

1 5 1223
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- Écoles navales.
- École du Service de santé de la Marine. - Concours...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°28
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (1er et 2e trimestre) : B-C.

Date

1976-1983

Cote

1270 W 7
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°29
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1979 - 1980 (2ème et 3ème trimestres) : B.

Date

1973-1980

Cote

1266 W 7
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°30
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'aux années scolaires 1978 - 1979 (3ème trimestre) et 1979 - 1980 (1er trimestre) : B.

Date

1970-1980

Cote

1266 W 5
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°31
Écoles royales militaires de Saint-Cyr, Saint-Germain et Prytanée de la Flèche. - Conditions d'admission : instructions, programme, concours, bourses.

Date

1809-1818

Cote

1 R 506
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- Écoles royales militaires de Saint-Cyr, Saint-Germain...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°32
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1983-1984 (1er semestre) : B.

Date

1976-1983

Cote

1270 W 12
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°33
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bla-Bru.

Date

1975-1982

Cote

1270 W 4
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°34
18 mai 1987 et 19 janvier 1987

Date

1987

Cote

1420 W 9
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- 18 mai 1987 et 19 janvier 1987
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°35
Bordereaux d’envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence) pour le 2ème semestre.

Date

1985-1986

Cote

1420 W 8
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- Bordereaux d’envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence)...
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°36
Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau : dossiers individuels de Avril à Vrinat.

Date

1807-1916

Cote

1 R 509
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- École spéciale impériale militaire de Fontainebleau,...
- École de Saint-Cyr.
- Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°37
Bourses départementales.

Date

1936

Cote

935 W 6
- Contexte : 935 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.
- Bourses départementales.
Producteur :

Préfecture, 3e direction, 2e bureau
Résultat n°38
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1977 - 1978 : C et Tra.

Date

1971-1978

Cote

1266 W 2
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°39
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : B.

Date

1972-1981

Cote

1266 W 9
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°40
Réunions du bureau du Conseil général : rapports du président du conseil général, états récapitulatifs des demandes de bourses (classés par catégorie), listes de demandes et dossiers rejetés.

Date

1983-1985

Cote

1420 W 12
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- Réunions du bureau du Conseil général : rapports du...
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°41
8 janvier 1985 et 21 janvier 1987

Date

1985-1987

Cote

1420 W 11
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- 8 janvier 1985 et 21 janvier 1987
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°42
22 mai 1985 et 20 mai 1987

Date

1985-1987

Cote

1420 W 10
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- 22 mai 1985 et 20 mai 1987
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°43
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bru-Cha.

Date

1975-1982

Cote

1270 W 5
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°44
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1979 - 1980 (2ème et 3ème trimestres) : C.

Date

1974-1980

Cote

1266 W 8
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°45
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (2ème trimestre) : B, C et Tra.

Date

1973-1981

Cote

1266 W 11
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°46
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'aux années scolaires 1978 - 1979 (3ème trimestre) et 1979 - 1980 (1er trimestre) : C.

Date

1973-1980

Cote

1266 W 6
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°47
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bad-Bla.

Date

1972-1982

Cote

1270 W 3
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°48
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1977 - 1978 : B.

Date

1973-1978

Cote

1266 W 1
- Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).
Résultat n°49
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1983-1984 (1er semestre) : C.

Date

1976-1983

Cote

1270 W 13
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°50
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bai-Bom.

Date

1976-1983

Cote

1270 W 9
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.
Résultat n°51
Ba-Be.

Date

1977-1985

Cote

1311 W 1
- Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...
- Bourse d'étude.
- Ba-Be.
Producteur :

Conseil général-Service des finances départementales
Résultat n°52
Concours d'entrée : instructions sur les conditions d'admission, programme des connaissances exigées, états des candidats inscrits pour l'admission, attribution de bourses, épreuves pour 1847, affiche, correspondance.

Date

1815-1914

Cote

1 R 508
- Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Écoles et préparation militaire.
- Écoles militaires.
- École spéciale impériale militaire de Fontainebleau,...
- École de Saint-Cyr.
- Concours d'entrée : instructions sur les conditions...
Producteur :

Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.
Résultat n°53
CHO-CUT, TRA.

Date

1979-1986

Cote

1420 W 5
- Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.
- Bourse départementale.
- CHO-CUT, TRA.
Producteur :

Conseil général-service éducation.
Résultat n°54
Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour les années scolaires 1980-1981 (3e trimestre) et 1981-1982 (1er trimestre) : C et Tra.

Date

1974-1981

Cote

1270 W 2
- Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...
- Bourse d'étude.
- Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...
Producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

Résultats de la recherche

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (3e trimestre) : B-C.

Date

Cote

Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

Producteur :

Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.

Date

Cote

Contexte : 4261 W - Drôme (département ; France), Direction générale...

Producteur :

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : B.

Date

Cote

Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

Producteur :

Ca-Ch.

Date

Cote

Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

Producteur :

Ch-Cr.

Date

Cote

Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

Producteur :

Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

Producteur :

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : C.

Date

Cote

Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

Producteur :

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : C.

Date

Cote

Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

Producteur :

Bo-Bu.

Date

Cote

Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

Producteur :

BAC-BEN.

Date

Cote

Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

Producteur :

Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation scolaire obligatoire concernant l'enseignement public et privé sous-contrat.

Date

Cote

Contexte : 785 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

Producteur :

Be-Bl.

Date

Cote

Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

Producteur :

Bourses d'État.

Date

Cote

Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

Producteur :

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bon-Cou.

Date

Cote

Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

Producteur :

B-C, TRA.

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Cote

Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

Producteur :