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  1. Résultat n°1

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (3e trimestre) : B-C.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1270 W 8

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  2. Résultat n°2

    Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.

    Date

    2001-2015

    Cote

    4261 W 1

    • Contexte : 4261 W - Drôme (département ; France), Direction générale...

    • Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction des Systèmes d'information

  3. Résultat n°3

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : B.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1266 W 3

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  4. Résultat n°4

    Ca-Ch.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 5

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Ca-Ch.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  5. Résultat n°5

    Ch-Cr.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 6

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Ch-Cr.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  6. Résultat n°6

    Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    an XI-1916

    Cote

    1 R 511

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
    • Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels,...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : C.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1266 W 4

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  8. Résultat n°8

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : C.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1266 W 10

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Bo-Bu.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1311 W 4

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Bo-Bu.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  11. Résultat n°11

    BAC-BEN.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1420 W 1

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • BAC-BEN.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  12. Résultat n°12

    Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation scolaire obligatoire concernant l'enseignement public et privé sous-contrat.

    Date

    1969-1972

    Cote

    785 W 1

    • Contexte : 785 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Bourses de l'État et départementales.
    • Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 3ème bureau, Environnement et affaires scolaires

  13. Résultat n°13

    Be-Bl.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 2

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Be-Bl.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  14. Résultat n°14

    Bourses d'État.

    Date

    1950-1963

    Cote

    3201 W 7

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Bourses d'État.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  15. Résultat n°15

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bon-Cou.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 10

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  16. Résultat n°16

    B-C, TRA.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1420 W 6

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • B-C, TRA.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  17. Résultat n°17

    BEN-BOR.

    Date

    1980-1985

    Cote

    1420 W 2

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • BEN-BOR.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  18. Résultat n°18

    Collège agricole de la Martinette.- États des bourses accordées aux élèves.

    Date

    1955-1963

    Cote

    472 W 11

    • Contexte : 472 W - Drôme (France). Préfecture, 3ème direction,...

    • Enseignement et production agricole.
    • Collège agricole de la Martinette.- États des bourses...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  19. Résultat n°19

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : B-C.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1270 W 11

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  20. Résultat n°20

    CAB-CHA.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1420 W 4

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • CAB-CHA.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  21. Résultat n°21

    Bordereaux d'envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence) pour le 1er semestre 1985-1986 ; bordereau-journal des mandatements émis pour les établissements scolaires (1985).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1420 W 7

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • Bordereaux d'envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence)...

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  22. Résultat n°22

    Demandes de bourse et de trousseau : instructions, dossiers individuels.

    Date

    1890-1909

    Cote

    1 R 514

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles du service de santé militaire.
    • Demandes de bourse et de trousseau : instructions,...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  23. Résultat n°23

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour les années scolaires 1980-1981 (3e trimestre) et 1981-1982 (1er trimestre) : B.

    Date

    1974-1981

    Cote

    1270 W 1

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  24. Résultat n°24

    BOU-BUF.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1420 W 3

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • BOU-BUF.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  25. Résultat n°25

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Cha-Cur et Tra.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1270 W 6

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  26. Résultat n°26

    Bl-Bo.

    Date

    1975-1985

    Cote

    1311 W 3

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Bl-Bo.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  27. Résultat n°27

    École du Service de santé de la Marine. - Concours : instructions pour l'admission, notice sur le mode de recrutement, extraits du Journal Officiel de la République Française, avis de concours (1902-1932). Demandes de bourse : modèle de demande, dossiers individuels (1912-1929).

    Date

    1902-1932

    Cote

    1 5 1223

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles navales.
    • École du Service de santé de la Marine. - Concours...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  28. Résultat n°28

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (1er et 2e trimestre) : B-C.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 7

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  29. Résultat n°29

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1979 - 1980 (2ème et 3ème trimestres) : B.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1266 W 7

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  30. Résultat n°30

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'aux années scolaires 1978 - 1979 (3ème trimestre) et 1979 - 1980 (1er trimestre) : B.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1266 W 5

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  31. Résultat n°31

    Écoles royales militaires de Saint-Cyr, Saint-Germain et Prytanée de la Flèche. - Conditions d'admission : instructions, programme, concours, bourses.

    Date

    1809-1818

    Cote

    1 R 506

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles royales militaires de Saint-Cyr, Saint-Germain...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  32. Résultat n°32

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1983-1984 (1er semestre) : B.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 12

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  33. Résultat n°33

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bla-Bru.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1270 W 4

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  34. Résultat n°34

    18 mai 1987 et 19 janvier 1987

    Date

    1987

    Cote

    1420 W 9

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • 18 mai 1987 et 19 janvier 1987

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  35. Résultat n°35

    Bordereaux d’envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence) pour le 2ème semestre.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1420 W 8

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • Bordereaux d’envoi par commune (Aix-en-Diois à Valence)...

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  36. Résultat n°36

    Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau : dossiers individuels de Avril à Vrinat.

    Date

    1807-1916

    Cote

    1 R 509

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • École spéciale impériale militaire de Fontainebleau,...
    • École de Saint-Cyr.
    • Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  37. Résultat n°37

    Bourses départementales.

    Date

    1936

    Cote

    935 W 6

    • Contexte : 935 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.

    • Bourses départementales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e direction, 2e bureau

  38. Résultat n°38

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1977 - 1978 : C et Tra.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1266 W 2

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  39. Résultat n°39

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : B.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1266 W 9

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  40. Résultat n°40

    Réunions du bureau du Conseil général : rapports du président du conseil général, états récapitulatifs des demandes de bourses (classés par catégorie), listes de demandes et dossiers rejetés.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1420 W 12

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • Réunions du bureau du Conseil général : rapports du...

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  41. Résultat n°41

    8 janvier 1985 et 21 janvier 1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    1420 W 11

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • 8 janvier 1985 et 21 janvier 1987

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  42. Résultat n°42

    22 mai 1985 et 20 mai 1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    1420 W 10

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • 22 mai 1985 et 20 mai 1987

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  43. Résultat n°43

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bru-Cha.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1270 W 5

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  44. Résultat n°44

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1979 - 1980 (2ème et 3ème trimestres) : C.

    Date

    1974-1980

    Cote

    1266 W 8

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  45. Résultat n°45

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (2ème trimestre) : B, C et Tra.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1266 W 11

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  46. Résultat n°46

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'aux années scolaires 1978 - 1979 (3ème trimestre) et 1979 - 1980 (1er trimestre) : C.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1266 W 6

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  47. Résultat n°47

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bad-Bla.

    Date

    1972-1982

    Cote

    1270 W 3

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  48. Résultat n°48

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1977 - 1978 : B.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1266 W 1

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  49. Résultat n°49

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1983-1984 (1er semestre) : C.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 13

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  50. Résultat n°50

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bai-Bom.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 9

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  51. Résultat n°51

    Ba-Be.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1311 W 1

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Ba-Be.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  52. Résultat n°52

    Concours d'entrée : instructions sur les conditions d'admission, programme des connaissances exigées, états des candidats inscrits pour l'admission, attribution de bourses, épreuves pour 1847, affiche, correspondance.

    Date

    1815-1914

    Cote

    1 R 508

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • École spéciale impériale militaire de Fontainebleau,...
    • École de Saint-Cyr.
    • Concours d'entrée : instructions sur les conditions...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  53. Résultat n°53

    CHO-CUT, TRA.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1420 W 5

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • CHO-CUT, TRA.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  54. Résultat n°54

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour les années scolaires 1980-1981 (3e trimestre) et 1981-1982 (1er trimestre) : C et Tra.

    Date

    1974-1981

    Cote

    1270 W 2

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.