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1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

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Autres Cotes

1266 W 1-11

Date

1970-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

11

Origine

Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

Mode de classement

Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable au bout d'un délai de 30 ans.

Mots clés matières

bourse d'études

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1266 W 1-11

Date

1970-1981

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : B.

Cote/Cotes extrêmes

1266 W 3

Date

1971-1979

Caractéristiques physiques

Document d'archives