Réunions du bureau du Conseil général : rapports du président du conseil général, états récapitulatifs des demandes de bourses (classés par catégorie), listes de demandes et dossiers rejetés.

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1420 W - Conseil général, service éducation.

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Autres Cotes

1420 W 1-12

Date

1979-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

Origine

Conseil général-service éducation.

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1987.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juin 1998 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1-6, 9-12 : 60 ans ; 7-8 : communicable immédiatement

Cote/Cotes extrêmes

1420 W 1-12

Date

1979-1987

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1420 W 12

Date

1983-1985

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2045.

Délai

60 ans

Première année communicable

2045