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1420 W - Conseil général, service éducation.

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Autres Cotes

1420 W 1-12

Date

1979-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

12

Origine

Conseil général-service éducation.

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1987.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juin 1998 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1-6, 9-12 : 60 ans ; 7-8 : communicable immédiatement

Cote/Cotes extrêmes

1420 W 1-12

Date

1979-1987

Mots clés matières

bourse d'études

CHO-CUT, TRA.

Cote/Cotes extrêmes

1420 W 5

Date

1979-1986

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Dossiers nominatifs de demande.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2046.

Délai

60 ans

Première année communicable

2046