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1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances départementales.

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Autres Cotes

1270 W 1-13

Date

1972-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

13

Origine

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable au bout d'un délai de 30 ans.

Mots clés matières

bourse d'études

Cote/Cotes extrêmes

1270 W 1-13

Date

1972-1983

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bon-Cou.

Cote/Cotes extrêmes

1270 W 10

Date

1976-1983

Caractéristiques physiques

Document d'archives