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1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances départementales.

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Autres Cotes

1270 W 1-13

Date

1972-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

13

Origine

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable au bout d'un délai de 30 ans.

Mots clés matières

bourse d'études

Cote/Cotes extrêmes

1270 W 1-13

Date

1972-1983

Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1981-1982 (2e et 3e trimestre) : Bru-Cha.

Cote/Cotes extrêmes

1270 W 5

Date

1975-1982

Caractéristiques physiques

Document d'archives