Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/08/2025
Présentation du contenu
La gestion des bourses départementales des collégiens et des transports scolaires était réalisée à l'aide des outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Description technique, fiches techniques, procédures, notes internes, comptes rendus de réunion, correspondance, notes, supports de formation, pièces de marchés publics.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.