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Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
EAJE.
Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Puy Saint-Martin.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés...
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2009
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels, suivi administratif.
Secteur Grand Valentinois.
PL-Z.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2011.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4270 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiations.
Année 2019.
R-T.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2017.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
Année 2015.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Suze.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Règlementation du métier, agrément et formation.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
EAJE.
Les petits galets (Livron-sur-Drôme).
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2014.
BAT-BOU.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Saulce-sur-Rhône.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Mirabel et Blacons.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
BAI-BLA.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2012.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Allex.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...
Demandes refusées sans recours.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)
Contexte : 4270 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
M-R.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...
Assistants Maternels et Familiaux
Radiations
BAC - BEO
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Agréments.
Année 2006 : BAC-BRO.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2013.
BE-BL.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2010
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2015.
BRES-TOU.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Grâne.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...
Assistants Maternels et Familiaux
Radiations
BER - BUR
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2011
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
2018.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Livron-sur-Drôme.
2014.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
2010
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2011.
Be-D.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels, suivi administratif.
Secteur Drôme provençale.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Valdrome.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
2011
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4270 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
S-V.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
Année 2019.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels, suivi administratif.
Secteur Grand Valentinois.
JO-PI.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours...
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
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