Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
EAJE.
Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Puy Saint-Martin.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés...
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2009
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2011.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2017.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
Année 2015.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Suze.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Règlementation du métier, agrément et formation.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
EAJE.
Les petits galets (Livron-sur-Drôme).
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2014.
BAT-BOU.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Saulce-sur-Rhône.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Mirabel et Blacons.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
BAI-BLA.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2012.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Allex.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...
Demandes refusées sans recours.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)
Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...
Assistants Maternels et Familiaux
Radiations
BAC - BEO
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Agréments.
Année 2006 : BAC-BRO.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2013.
BE-BL.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2010
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2015.
BRES-TOU.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Grâne.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...
Assistants Maternels et Familiaux
Radiations
BER - BUR
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2011
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
2018.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Livron-sur-Drôme.
2014.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
2010
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2011.
Be-D.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Valdrome.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
2011
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
Année 2019.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours...
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Bourdeaux.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2016.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Soyans.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, radiation.
Année 2018.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2008
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Saillans.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Aix-en-Diois.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2006
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Cliousclat.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
Année 2020.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
Assistants maternels et familiaux.
Refus d'agréments.
Année 2007
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistantes maternelles et familiales.
Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2009.
BON-TRO.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage
Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...
Assistants maternels et familiaux : dossiers d'agrément...
Ba-Bi.
Producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
Année 2017.
BEL.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
Année 2010.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois
Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
Structures d'accueil, suivi administratif.
ALSH et ACM.
Beaufort-sur-Gervanne.
Producteur :
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
