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  • 1

    Année 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3176 W 6

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 2

    CER-DUB.

    Date

    1986-2015

    Cote

    4109 W 6

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • CER-DUB.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 3

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4211 W 1

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 4

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4211 W 2

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 5

    BEL-LAD.

    Date

    1985-2017

    Cote

    4109 W 3

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • BEL-LAD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 6

    MAN-MER.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4211 W 11

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • MAN-MER.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 7

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4214 W 23-33

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 8

    CON.

    Date

    2012-2017

    Cote

    4109 W 5

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • CON.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 9

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4214 W 1

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 10

    Règlementation du métier, agrément et formation.

    Date

    1977-1993

    Cote

    3534 W 1

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Règlementation du métier, agrément et formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 11

    Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des besoins et des modes de gardes.

    Date

    1979-1989

    Cote

    3534 W 2

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 12

    Année 2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2948 W 466

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
    • Année 2000-2001
  • 13

    ELL-SCI.

    Date

    2012-2015

    Cote

    4109 W 7

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • ELL-SCI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 14

    Année 2021.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4211 W 4

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2021.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 15

    Année 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3928 W 14

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 16

    Sederon ("Lou Pitchouns").

    Date

    2013-2014

    Cote

    4211 W 20

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossier de demande d'avis de création ou d'extension...
    • Sederon ("Lou Pitchouns").

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 17

    Retraits en 2012.

    Date

    1995-2012

    Cote

    3928 W 7

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 18

    BAI-BLA.

    Date

    1980-2010

    Cote

    3534 W 8

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
    • BAI-BLA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 19

    D-MAG.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4211 W 10

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • D-MAG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 20

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2014

    Cote

    3403 W 6

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 21

    BAC - BEO

    Date

    2008

    Cote

    3274 W 1

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Radiations
    • BAC - BEO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 22

    Année 2006 : BAC-BRO.

    Date

    1992-2006

    Cote

    3176 W 1

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Agréments.
    • Année 2006 : BAC-BRO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 23

    Année 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3176 W 7

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 24

    B-C.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4211 W 9

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • B-C.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 25

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4211 W 14

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 26

    A-C.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4211 W 5

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • A-C.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 27

    BER - BUR

    Date

    2008

    Cote

    3274 W 2

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Radiations
    • BER - BUR

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 28

    Année 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3928 W 15

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 29

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4211 W 16

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 30

    Année 2011

    Date

    2011

    Cote

    3176 W 8

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 31

    GAU-MAR.

    Date

    2003-2017

    Cote

    4109 W 11

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • GAU-MAR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 32

    DOR-MAR

    Date

    1976-2012

    Cote

    3928 W 2

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2012.
    • DOR-MAR

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 33

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3534 W 4

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 34

    Be-D.

    Date

    1980-2011

    Cote

    3534 W 11

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2011.
    • Be-D.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 35

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3534 W 5

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 36

    Année 2014.

    Date

    1980-2014

    Cote

    3928 W 5

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 37

    Remuzat ("La tribu mi-mots/mi-nettes").

    Date

    2012-2018

    Cote

    4211 W 19

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossier de demande d'avis de création ou d'extension...
    • Remuzat ("La tribu mi-mots/mi-nettes").

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 38

    PER-TRI.

    Date

    2006-2016

    Cote

    4109 W 9

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2016.
    • PER-TRI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 39

    B-C.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4211 W 12

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2016.
    • B-C.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 40

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3928 W 13

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 41

    BAC-BLA

    Date

    1975-2007

    Cote

    3200 W 1

    • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
    • Dossiers de radiations.
    • BAC-BLA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois

  • 42

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4214 W 5

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 43

    Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours clos de 2013 à 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3534 W 14

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 44

    BUD-TRAN

    Date

    1972-2007

    Cote

    3200 W 3

    • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
    • Dossiers de radiations.
    • BUD-TRAN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois

  • 45

    Année 2016.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4214 W 16-22

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 46

    Année 2008

    Date

    2008

    Cote

    3176 W 5

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 47

    Année 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3176 W 3

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 48

    D-F.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4211 W 6

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • D-F.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 49

    MAE-RAG.

    Date

    2009-2017

    Cote

    4109 W 12

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • MAE-RAG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 50

    Année 2020.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4214 W 6

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 51

    Année 2007

    Date

    2007-2007

    Cote

    3176 W 4

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 52

    19 mars 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 276

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 19 mars 1999
  • 53

    BON-TRO.

    Date

    1980-2009

    Cote

    3534 W 7

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2009.
    • BON-TRO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 54

    Ba-Bi.

    Cote

    3403 W 3

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistants maternels et familiaux : dossiers d'agrément...
    • Ba-Bi.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 55

    BEL.

    Date

    2014-2017

    Cote

    4214 W 38

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2017.
    • BEL.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 56

    Année 2010.

    Date

    2006-2009

    Cote

    4214 W 36

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2010.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 57

    BAL-BON.

    Date

    1980-2009

    Cote

    3534 W 6

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2009.
    • BAL-BON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 58

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2013

    Cote

    3403 W 5

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 59

    Année 2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2948 W 467

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
    • Année 2001-2002
  • 60

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4214 W 3

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 61

    Bo-Br.

    Cote

    3403 W 2

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistants maternels et familiaux : dossiers d'agrément...
    • Bo-Br.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 62

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3534 W 3

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 63

    BAS-FAY.

    Date

    2004-2017

    Cote

    4109 W 10

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • BAS-FAY.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 64

    Annulations d'agréments.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3176 W 9

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Annulations d'agréments.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 65

    Année 2020.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4211 W 3

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 66

    Année 2007 : BAC-THO.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3176 W 2

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Agréments.
    • Année 2007 : BAC-THO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 67

    GUI-VIN

    Date

    1995-2014

    Cote

    3928 W 11

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2014.
    • GUI-VIN

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 68

    Année 2016.

    Date

    2008-2019

    Cote

    4214 W 37

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 69

    Refusés

    Date

    2012

    Cote

    3274 W 4

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Refusés

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 70

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4214 W 9-15

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 71

    G-N.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4211 W 7

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • G-N.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 72

    Année 2016.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4211 W 15

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 73

    BRI - THO.

    Date

    1978-2006

    Cote

    3156 W 2

    • Contexte : 3156 W - Conseil général /DGA des Solidarités/Territoire...

    • Agrément des assistantes maternelles et familiaux....
    • BRI - THO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Service Prévention Santé Territoire Drôme Provençale

  • 74

    MED-THE.

    Date

    1991-2017

    Cote

    4109 W 4

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • MED-THE.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 75

    Retraits en 2009 et 2010.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3928 W 6

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 76

    Négociation et application aux assistantes et assistants maternel(le)s.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2948 W 454

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Temps de travail.
    • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
    • Protocole d'accord.
    • Négociation et application aux assistantes et assistants...
  • 77

    G-V.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4211 W 13

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2016.
    • G-V.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  • 78

    Assistantes maternelles de Malataverne . - Radiations, refus d'agréments.

    Date

    1992-2000

    Cote

    3059 W 25

    • Contexte : 3059 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Assistantes maternelles Territoire Drôme Provençale.
    • Assistantes maternelles de Malataverne . - Radiations,...
  • 79

    VIG.

    Date

    2007-2017

    Cote

    4214 W 40

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • Année 2017.
    • VIG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  • 80

    R-V.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4211 W 8

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • R-V.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons