4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil, Service Santé et Mode d'Accueil, Pôle Mode Accueil, Centre Mode Accueil Grand Valentinois

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4296 W 1-5

Date

1968-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.5 ml

5 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/04/2025

Présentation du contenu

Fiches de suivi individuel des assistants maternels du Grand Valentinois (4296 W 1-4) et de la Drôme provençale (4296 W 5) pour la période 1968 à 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Toutes les fiches de suivi individuel des assistants maternels du Grand Valentinois et de la Drôme provençale ont été conservées.

Mode de classement

Les fiches ont été classées par année, puis alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.

Cote/Cotes extrêmes

4296 W 1-5

Date

1968-2010

Présentation du contenu

fiches individuelles (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Cote/Cotes extrêmes

4296 W 1-4

Date

1969-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

PL-Z.

Cote/Cotes extrêmes

4296 W 4

Date

1969-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010